Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DRIVE FERMIER
RELAIS DEPT AGRICULTURE ET TOURISME, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3950539
Date de dépôt :
02/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2022
DRIVE FERMIER de RELAIS DEPT AGRICULTURE ET TOURISME

Présentation de la marque DRIVE FERMIER

Déposée le 2 octobre 2012 par l'association loi 1901 RELAIS DEPT AGRICULTURE ET TOURISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DRIVE FERMIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 RELAIS DEPT AGRICULTURE ET TOURISME domicilié(e) 17 Cours Xavier Arnozan - 33000 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 115 079 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, Marie MOTHES domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

La marque DRIVE FERMIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3950539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DRIVE FERMIER est expirée depuis le 2 octobre 2022.


RELAIS DEPT AGRICULTURE ET TOURISME, Association Loi 1901 - 17 Cours Xavier Arnozan - 33000 - BORDEAUX - France - SIREN 432115079


AQUINOV, Marie MOTHES - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Inscription le 13 août 2015 - Transmission totale de propriété n°652674 - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-08-13

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits cosmétiques ; produits de démaquillage ; lotions à usage cosmétique ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; lait à usage cosmétique ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de chanvre, fils de coton, fils de jute, fils de laine, fils de lin.

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ou de sport ; sous-vêtements.

Viandes ; charcuterie ; boudins ; foie ; pâtés de foie ; jambons ; jambons séchés ; saucissons ; salaisons ; saucisses ; viande de volailles ; poissons ; anchois ; crustacés cuisinés ; crevettes ; caviar ; coquillages non vivants ; écrevisses non vivantes ; homards non vivants ; huîtres non vivantes ; moules non vivantes ; saumons ; esturgeons ; thon ; gibier ; volailles ; fruits et légumes conservés, séchés, cuits, congelés ; cornichons ; dattes ; zestes de fruits ; fruits dans l'alcool ; gelées de fruits ; tranches de fruits ; salades de fruits ; pulpes de fruits ; fruits cristallisés ; olives ; purées de tomates ; zestes de fruits ; confitures ; compotes ; confits de fruits ; conserves de fruits ; julienne de légumes ; marmelades ; raisins secs ; oeufs de poules élevées en libre parcours ; lait ; produits laitiers ; blanc d'oeuf de poules élevées en libre parcours ; beurre ; crème de beurre ; crème ; crème fouettée ; beurre de cacao ; boissons lactées où le lait prédomine ; fromages ; lait ; lait caillé ; lait de soja ; yaourt ; huiles et graisses comestibles ; graisse de canard ; graisse d'oie ; huiles d'olive ; huile de noix ; huile soja ; huiles de pépins de raisins ; plats préparés ; choucroute ; confits ; préparations pour faire des potages ; (tous ces produits sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles).

Cafés ; succédanés du café ; boissons à base de café ; café vert ; thés ; boissons à base de thé ; infusions non médicinales ; cacao ; boissons à base de chocolat ; sucres ; sucre candi ; riz ; céréales séchées ; pâtes ; nouilles ; petits fours ; riz ; spaghettis ; vermicelles ; farine ; farines de céréales ; farines de maïs ; mets à base de farine ; pain ; petits pains ; biscottes ; biscuiteries ; biscuits ; pain d'épices ; levures ; levain ; pâtisseries ; brioches ; cakes ; cakes au riz ; crêpes ; gaufres ; sandwichs ; tartes ; confiseries ; confiseries à base d'amandes ; confiseries à base de noix ; pâte d'amandes ; bonbons ; gommes à mâcher non à usage médical ; pâtes de fruits ; glaces comestibles ; crèmes glacées ; yaourt glacés ; miel ; propolis ; sirops ; levure ; cannelle ; anis ; anis étoilé ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; aromates autres que huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; vinaigre de vin ; vinaigre de bière ; câpres ; clous de girofle ; fleur de sel ; noix de muscade ; piments (assaisonnement) ; safran ; (tous ces produits sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles).

Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; blé ; volailles pour l'élevage ; farines de riz ; germes ; graines ; semences ; fruits et légumes frais ; agrumes ; amandes (fruit) ; courges ; fèves brutes de cacao ; fèves fraîches ; châtaignes fraîches ; marrons frais ; herbes potagères fraîches ; maïs ; noix ; oeufs à couver ; paille ; pollen ; raisins frais ; salades vertes ; truffes fraîches ; plantes et fleurs naturelles ; (tous ces produits sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles) ; produits alimentaires pour animaux ; nourriture pour animaux de compagnie ; litière pour animaux de compagnie ; aliments pour le bétail ; bois ; bois bruts ; bois en grumes ; bois en copeaux pour la pâte à papier ; boissons pour animaux ; farines de poisson pour l'alimentation animale ; crustacés vivants ; mollusques vivants ; graines pour l'alimentation animale ; produits horticoles ; arbres ; arbustes ; couronnes en fleurs naturelles ; fleurs séchées pour la décoration ; foins ; gazon naturel ; pommes de pin ; paille ; paillis (couverture d'humus) ; tourteaux ; appâts vivants pour la pêche ; écrevisses.

Boissons sans alcool ; apéritifs sans alcool ; boissons non alcooliques à base de miel ; bières ; moûts de bière ; bières de gingembre ; extraits de houblons pour la fabrication de la bière ; moûts de malt ; eaux minérales ; eaux minérales gazeuses ; eaux de table ; jus de fruits ; boissons de fruits ; extraits de fruits sans alcool ; nectars de fruits ; moûts de raisins ; sodas ; boissons jus de tomates ; jus de pomme ; sirops ; boissons à base de petit lait ; boissons isotoniques ; limonades ; préparations pour faire des liqueurs ; (tous ces produits sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles).

Alcool de menthe ; alcool de riz ; extraits alcooliques ; anisettes ; apéritifs ; boissons alcooliques contenant des fruits ; boissons distillées ; hydromel ; eau de vie de genièvre ; liqueurs ; piquette ; poiré ; rhum ; spiritueux ; vins ; vodka ; whisky ; kirch ; eaux de vie ; (tous ces produits sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; aide à la direction des affaires ; expertises en affaires ; expertises en relocalisation ; agences d'informations commerciales ; estimation de bois sur pied ; études de marché ; gérance administrative de gîtes ; recherches de marché ; promotions des ventes pour des tiers.

Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques, téléphoniques et télévisées ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; informations en matière de télécommunications ; messagerie électronique ; locations d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; restaurants à service rapide ; restaurants libre-service ; services de livraison de repas à domicile ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs et préparation de plats à emporter ; services hôteliers ; réservations d'hôtels ; réservations de logements temporaires ; locations de salles de réunion ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions d'animaux.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.