Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA BOUCHEE FERMIERE
RELAIS DEPARTEMENTAL AGRICULTURE ET TOURISME

Numéro de dépôt :
4225685
Date de dépôt :
13/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2025
LA BOUCHEE FERMIERE de RELAIS DEPARTEMENTAL AGRICULTURE ET TOURISME

Présentation de la marque LA BOUCHEE FERMIERE

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2015 par RELAIS DEPARTEMENTAL AGRICULTURE ET TOURISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA BOUCHEE FERMIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est RELAIS DEPARTEMENTAL AGRICULTURE ET TOURISME domicilié(e) 17 Cours Xavier Arnozan - 33000 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, Marie MOTHES domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

La marque LA BOUCHEE FERMIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4225685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BOUCHEE FERMIERE arrivera à expiration en date du 13 novembre 2025.


RELAIS DEPARTEMENTAL AGRICULTURE ET TOURISME - 17 Cours Xavier Arnozan - 33000 - BORDEAUX - France


AQUINOV, Marie MOTHES - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Inscription le 10 décembre 2018 - Rejet partiel n°740806 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-10

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