Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STAS S PIZZA LA QUALITE A DOMICILE
RELAIS DE CHARMES, SARL

Numéro de dépôt :
3949309
Date de dépôt :
27/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/09/2022
STAS S PIZZA LA QUALITE A DOMICILE de RELAIS DE CHARMES

Présentation de la marque STAS S PIZZA LA QUALITE A DOMICILE

Déposée le 27 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RELAIS DE CHARMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « STAS S PIZZA LA QUALITE A DOMICILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RELAIS DE CHARMES domicilié(e) 45 AVENUE DE PROVENCE - 07800 - CHARMES SUR RHONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 451 989 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RELAIS DE CHARMES, Mme. CECILE FORTIER domicilié(e) 45 AVENUE DE PROVENCE - 07800 - CHARMES SUR RHONE - France.

La marque STAS S PIZZA LA QUALITE A DOMICILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949309.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STAS S PIZZA LA QUALITE A DOMICILE est expirée depuis le 27 septembre 2022.


RELAIS DE CHARMES, SARL - 45 AVENUE DE PROVENCE - 07800 - CHARMES SUR RHONE - France - SIREN 349451989


RELAIS DE CHARMES, Mme. CECILE FORTIER - 45 AVENUE DE PROVENCE - 07800 - CHARMES SUR RHONE - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement sans modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; comptabilité ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.