Déposée par voie électronique le 12 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RELAIS COLIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OPTION SMART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-31 du 5 août 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RELAIS COLIS domicilié(e) Immeuble Le Tripode, ZA Europarc, 41 rue Charles Edouard Le Corbusier - 94000 - CRETEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 792 433 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE, M. FRÉDÉRIC LEPAGE domicilié(e) Bât. A - Appt 7D, 848 AVENUE DE LA RÉPUBLIQUE - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.
La marque OPTION SMART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4286914.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RELAIS COLIS, Société par Actions Simplifiée - Immeuble Le Tripode, ZA Europarc, 41 rue Charles Edouard Le Corbusier - 94000 - CRETEIL - France - SIREN 785792433
CABINET LEPAGE, M. FRÉDÉRIC LEPAGE - Bât. A - Appt 7D, 848 AVENUE DE LA RÉPUBLIQUE - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France
Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31
Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; catalogues de vente par correspondance et à distance ;
Services de commande pour le compte de tiers ; Services de prise de commandes par téléphone pour le compte de tiers ; Traitement administratif de commandes d'achats ; services de rassemblement de données dans des bases de données informatiques à des fins de constitution d'un réseau de commerçants pour le stockage et la distribution de colis ; services d'aide à la gestion commerciale ou industrielle pour l'import-export ; services d'administration commerciale, notamment gestion de points de vente au détail ou en gros, de point de retrait de marchandises ; services d'administration commerciale pour le traitement de ventes et transactions réalisées sur des réseaux informatiques mondiaux ou Internet ; services de traitement administratif de commandes ; services informatisés de commande en ligne ;
Services de télécommunication fournis par l'intermédiaire du réseau Internet, transmission et notification de messages, d'informations sur le suivi de colis et de courrier, par mail ou SMS ; Transmission électronique de commandes ;
Services de transport ; transport en automobile ; transport aérien ; transport en bateau ; transport en chemins de fer ; services de conditionnement, d'emballage, d'empaquetage, de collecte et d'entreposage de marchandises, de colis, de courrier ; emmagasinage ou entreposage de marchandises, de colis, de courrier ; transport, livraison, distribution de marchandises, de colis, de courrier ; routage ; transport de marchandises accompagné ou non accompagné ; transport de valeurs sous surveillance ; informations en matière de transport ; chargement et déchargement de fret ; affrètement ; information en matière d'entreposage ; messagerie (courrier ou marchandises) ; enlèvement, transport et remise de marchandises, documents, paquets, colis, lettres et palettes ; Services de coursier pour la livraison de colis suivi d'expédition par localisation électronique des marchandises, documents, paquets, colis, lettres et palettes ; services d'expédition ; livraison de marchandises expédiées.
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