Marque expirée - Marque en non vigueur

L'AME ET L'ESPRIT
ASSOCIATION “ RELAIS & CHATEAUX ”, Association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
99782391
Date de dépôt :
23/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/03/2019

Présentation de la marque L'AME ET L'ESPRIT

Déposée le 23 mars 1999 par l'association loi 1901 RELAIS & CHATEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « L'AME ET L'ESPRIT »

Le déposant est l'association loi 1901 RELAIS & CHATEAUX domicilié(e) 15 rue Galvani - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'AME ET L'ESPRIT est expirée depuis le 23 mars 2019.

RELAIS & CHATEAUX a également déposé les autres marques suivantes : CARACTERE COURTOISIE CALME CHARME CUISINE , RELAIS ET CHATEAUX RELAIS GOURMANDS LES DINERS ENTRE COPINES , RELAIS GOURMANDS , RELAIS GOURMANDS , CARACTERE COURTOISIE CALME CONFORT CUISINE CCCCC , GUIDE des forfaits et week-ends Relais et Chateaux , Grands Chefs Relais & Châteaux , RELAIS & CHATEAUX , ALL AROUND THE WORLD, UNIQUE IN THE WORLD , RELAIS GOURMANDS


ASSOCIATION “ RELAIS & CHATEAUX ”, Association régie par la loi de 1901 - 15 rue Galvani - 75017 - PARIS - France


PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle - 152, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-36

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2009 n°2403164 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-03-31

Inscription le 9 mai 2012 - Changement d'adresse n°575117 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-05-09

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses. Machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs, diapositives cartes de crédit magnétiques ; enregistrements sonores et audiovisuels ; logiciels ; programmes d'ordinateurs enregistrés sur les thèmes de l'hôtellerie et du tourisme ; guide hôtelier constitué en banque de données. Papier, carton et produits en ces matières, à savoir : bavettes en papier ; bavoirs en papier ; essuie-mains en papier ; langes en papier (à jeter) ; mouchoirs de poche en papier ; papier hygiénique ; serviettes à démaquiller en papier ; serviettes de toilettes en papier. Bandes adhésives pour le ménage ; bandes collantes pour le ménage ; cache-pots en papier ; dessous de carafe en papier ; dessous de chopes à bières ; filtres à café en papier ; linge de table en papier ; napperons en papier ; nappes en papier ; rideaux en papier ; ronds de table en papier ; rubans adhésifs pour le ménage ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; sacs à ordures en papier ; serviettes de table en papier ; stores en papier ; tapis de table en papier, billets (tickets) ; confettis ; drapeaux en papier ; écriteaux en papier et carton ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton ; étiquettes non en tissu ; fanions (en papier) ; jetons de contrôle ; timbres-poste anneaux de cigares ; bagues de cigares ; boîtes en papier ; cartons à chapeaux (boîtes) ; cartonnages ; coffrets pour la papeterie ; cornets de papier ; emballages pour bouteilles en papier ; enveloppes pour bouteilles en papier ; étuis pour patrons ; porte-affiches en papier et en carton ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage en papier ; tubes en carton, affiches ; aquarelles ; cartes postales, cartes de souhaits ; chromos ; chromolithographies ; décalcomanies ; dessins ; eaux-fortes (gravures) ; figurines en papier mâché ; gravures ; images ; objets d'art lithographiés ; objets d'art gravés ; planches (gravures) ; photogravures ; pochoirs ; portraits ; statuettes en papier mâché ; tableaux (peintures) encadrés ou non. Bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur ; diagrammes ; cartons perforés pour métiers jacquard ; maquettes d'architecture papier pour appareils enregistreurs ; papier pour électrocardiographes ; papier pour radiogrammes ; patrons pour la confection de vêtements ; patrons pour la couture ; plans ; stencils ; tables arithmétiques. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets, pochettes, films, feuilles d'emballage en matières plastiques ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; dépliants publicitaires et touristiques ; livres, revues, périodiques, guides hôteliers et touristiques ; cartes routières ; plans géographiques ; cartes postales ; affiches ; cartes de crédit non magnétiques ; bons de valeurs sur supports non magnétiques ; modèles d'écriture ; Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Location d'espaces publicitaires. Relations publiques d'affaires. Recrutement et mise à disposition de personnel spécialisé dans l'hôtellerie et à des fins de promotion commerciale, ou publicitaire, ou d'animation commerciale. Démonstration de produits, animation commerciale. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Loterie. Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Expertise immobilière. Gérance d'immeuble. Location de bureaux et locaux commerciaux équipés. Location de matériel de bureau. Collectes de bienfaisance. Emission de bons de valeur. Télécommunications, agences de presse et d'informations, communications par terminaux d'ordinateurs. Service d'attachés de presse. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues, prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films, agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles. Information en matière de divertissement. Divertissements radiophoniques et télévisés. Edition de périodiques, d'enregistrements sonores et audiovisuels. Organisation de soirées.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.