Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAUSS'MAILL
RELAIS-BONNETERIE, société à responsabilité limitée, 75, avenue du Maréchal Foch, FONTAINE-LES-GRES (Aube).

Numéro de dépôt :
1366138
Date de dépôt :
01/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/08/1996

Présentation de la marque CHAUSS'MAILL

Déposée le 1 août 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RELAIS-BONNETERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAUSS'MAILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RELAIS-BONNETERIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque CHAUSS'MAILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1366138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAUSS'MAILL est expirée depuis le 1 août 1996.

RELAIS-BONNETERIE a également déposé les autres marques suivantes : RELAIS-BONNETERIE


RELAIS-BONNETERIE, société à responsabilité limitée, 75, avenue du Maréchal Foch, FONTAINE-LES-GRES (Aube). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-03

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