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Marques déposées par la société Relais Agriculture et Tourisme Bienvenue à la Ferme
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Itinéraires Fermiers
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Itinéraires Fermiers
Relais Agriculture et Tourisme Bienvenue à la Ferme, Association

Numéro de dépôt :
3732658
Date de dépôt :
22/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2020
Itinéraires Fermiers de Relais Agriculture et Tourisme Bienvenue à la Ferme

Présentation de la marque Itinéraires Fermiers

Déposée le 22 avril 2010 par la société Relais Agriculture et Tourisme Bienvenue à la Ferme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Itinéraires Fermiers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est la société Relais Agriculture et Tourisme Bienvenue à la Ferme domicilié(e) 19 avenue de Grande Bretagne - 66025 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 134 633 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Relais Agriculture et Tourisme Bienvenue à la Ferme domicilié(e) 19 avenue de Grande Bretagne - 66025 - PERPIGNAN - France.

La marque Itinéraires Fermiers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Itinéraires Fermiers est expirée depuis le 22 avril 2020.


Relais Agriculture et Tourisme Bienvenue à la Ferme, Association - 19 avenue de Grande Bretagne - 66025 - PERPIGNAN - France - SIREN 424134633


Relais Agriculture et Tourisme Bienvenue à la Ferme - 19 avenue de Grande Bretagne - 66025 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement avec modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

« Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles » ;

« Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles » ;

« Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles » ;

« Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles » ;

« Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ».