Relais Agriculture et Tourisme – Bienvenue à la Ferme, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
3609125
Date de dépôt :
03/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2018
Présentation de la marque Les Délices des Fermes Catalanes
Déposée le 3 novembre 2008 par l'association loi 1901 Relais Agriculture et Tourisme – Bienvenue à la Ferme
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Les Délices des Fermes Catalanes »
Le déposant est l'association loi 1901 Relais Agriculture et Tourisme – Bienvenue à la Ferme domicilié(e) 19 avenue de Grande Bretagne Maison de l'Agriculture - 66025 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 134 633 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Relais Agriculture et Tourisme – Bienvenue à la Ferme domicilié(e) 19 avenue de Grande Bretagne Maison de l'Agriculture - 66025 - PERPIGNAN - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Délices des Fermes Catalanes est expirée depuis le 3 novembre 2018.
Relais Agriculture et Tourisme – Bienvenue à la Ferme, Association loi 1901 - 19 avenue de Grande Bretagne Maison de l'Agriculture - 66025 - PERPIGNAN - France - SIREN 424134633
Relais Agriculture et Tourisme – Bienvenue à la Ferme - 19 avenue de Grande Bretagne Maison de l'Agriculture - 66025 - PERPIGNAN - France
Publication - Publication le 12 déc. 2008 au BOPI 2008-50
Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35
Poisson, huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; crustacés (non vivants) ; conserves de poisson. Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; lait et produits laitiers ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; œufs de poule élevées en libre parcours : tous ces produits provenant de la ferme ou étant élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Farine et préparations faites de céréales, pain : tous ces produits provenant de la ferme ou étant élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.
Semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; agrumes : tous ces produits provenant de la ferme ou étant élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins de pays des Côtes Catalanes.
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