Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIERRE D'ELOY CHARCUTIER ROTISSEUR
REL'ON S.A.

Numéro de dépôt :
99814812
Date de dépôt :
23/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2009

Présentation de la marque PIERRE D'ELOY CHARCUTIER ROTISSEUR

Déposée le 23 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) REL'ON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PIERRE D'ELOY CHARCUTIER ROTISSEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-45 du 5 novembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REL'ON domicilié(e) ZI de la plaine, 88510 ELOYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 506 580 158 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REL'ON S.A. - France.

La marque PIERRE D'ELOY CHARCUTIER ROTISSEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99814812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIERRE D'ELOY CHARCUTIER ROTISSEUR est expirée depuis le 23 septembre 2009.


REL'ON S.A. - ZI de la plaine, 88510 ELOYES - France - SIREN 506580158


REL'ON S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-10

Inscription le 27 mars 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°367536 - Publication au BOPI 2003-03-27

Inscription le 27 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367535 - Publication au BOPI 2003-03-27

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

Charcuterie, salaisons, produits rôtis à base de porc Pâtisserie.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.