Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERGE
REJETE Alain

Numéro de dépôt :
96641075
Date de dépôt :
10/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2006

Présentation de la marque TERGE

Déposée le 10 septembre 1996 par REJETE Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-42 du 18 octobre 1996.

Le déposant est REJETE Alain, domicilié(e) 24Bis, rue de l'Abbé Grégoire, 75006 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain REJETE - France.

La marque TERGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96641075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERGE est expirée depuis le 10 septembre 2006.


REJETE Alain - 24Bis, rue de l'Abbé Grégoire, 75006 PARIS - France


Alain REJETE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-01

Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42

Vitrines (meubles) présentoirs Mobiliers d'intérieur et d'extérieur Feuilles en matière synthétique isolantes permettant de pourvoir en eau et engrais toutes plantations.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.