Déposée par voie électronique le 4 février 2011 par REJANE SAPEDE et OLIVIER SAPEDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA SOLEILLADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-08 du 25 février 2011.
Les déposants sont REJANE SAPEDE domicilié(e) 622 ROUTE DE ST SAVOURNIN - 13105 - MIMET - France et OLIVIER SAPEDE domicilié(e) 622 ROUTE DE ST SAVOURNIN - 13105 - MIMET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REJANE SAPEDE domicilié(e) 622 ROUTE DE ST SAVOURNIN - 13105 - MIMET - France.
La marque LA SOLEILLADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3803713.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SOLEILLADE est expirée depuis le 4 février 2021.
REJANE SAPEDE - 622 ROUTE DE ST SAVOURNIN - 13105 - MIMET - France
OLIVIER SAPEDE - 622 ROUTE DE ST SAVOURNIN - 13105 - MIMET - France
REJANE SAPEDE - 622 ROUTE DE ST SAVOURNIN - 13105 - MIMET - France
Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08
Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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