Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SOLEILLADE
REJANE SAPEDE
OLIVIER SAPEDE

Numéro de dépôt :
3803713
Date de dépôt :
04/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/02/2021
LA SOLEILLADE de REJANE SAPEDE

Présentation de la marque LA SOLEILLADE

Déposée par voie électronique le 4 février 2011 par REJANE SAPEDE et OLIVIER SAPEDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA SOLEILLADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Les déposants sont REJANE SAPEDE domicilié(e) 622 ROUTE DE ST SAVOURNIN - 13105 - MIMET - France et OLIVIER SAPEDE domicilié(e) 622 ROUTE DE ST SAVOURNIN - 13105 - MIMET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REJANE SAPEDE domicilié(e) 622 ROUTE DE ST SAVOURNIN - 13105 - MIMET - France.

La marque LA SOLEILLADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3803713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 24 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SOLEILLADE est expirée depuis le 4 février 2021.


REJANE SAPEDE - 622 ROUTE DE ST SAVOURNIN - 13105 - MIMET - France

OLIVIER SAPEDE - 622 ROUTE DE ST SAVOURNIN - 13105 - MIMET - France


REJANE SAPEDE - 622 ROUTE DE ST SAVOURNIN - 13105 - MIMET - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.