Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'amour sourit aux imparfaits
M. REINERT Charles

Numéro de dépôt :
4063308
Date de dépôt :
25/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/01/2024
L\'amour sourit aux imparfaits de REINERT Charles

Présentation de la marque L'amour sourit aux imparfaits

Déposée le 25 janvier 2014 par monsieur REINERT Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « L'amour sourit aux imparfaits » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-07 du 14 février 2014.

Le déposant est monsieur REINERT Charles domicilié(e) 18 bis avenue de Verdun - 95590 - PRESLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. REINERT Charles domicilié(e) 18 bis avenue de Verdun - 95590 - PRESLES - France.

La marque L'amour sourit aux imparfaits a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4063308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'amour sourit aux imparfaits est expirée depuis le 25 janvier 2024.


M. REINERT Charles - 18 bis avenue de Verdun - 95590 - PRESLES - France


M. REINERT Charles - 18 bis avenue de Verdun - 95590 - PRESLES - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Inscription le 18 avril 2016 - Rejet partiel n°667236 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-18

Télécommunications, informations en matière de télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, communications radiophoniques ou téléphoniques, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial et national, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial et national, services de messagerie électronique, location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux et nationaux, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur.

Divertissement, informations en matière de divertissement, services de loisirs, montage de bandes vidéos, services de photographie, organisation de concours (divertissement), organisation et conduite de colloques et de conférences, microédition, services de jeux en ligne à partir d'un réseau informatique, publication de livres ;

Agences matrimoniales, clubs de rencontre sur Internet et réseaux de téléphonie mobile, organisation de rencontres entre personnes physiques (à but social), mise en relation d'individus à but social, à savoir réseautage social via Internet.