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Marques déposées par monsieur Reiner SCHAMSCHULA
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COURSECLAIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURSECLAIR
Mr Reiner SCHAMSCHULA

Numéro de dépôt :
94545362
Date de dépôt :
16/11/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/11/2004

Présentation de la marque COURSECLAIR

Déposée le 16 novembre 1994 par monsieur Reiner SCHAMSCHULA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COURSECLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.

Le déposant est monsieur Reiner SCHAMSCHULA domicilié(e) demeurant 7, rue de la Saône, 67800 HOENHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Reiner SCHAMSCHULA - France.

La marque COURSECLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545362.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURSECLAIR est expirée depuis le 16 novembre 2004.

Reiner SCHAMSCHULA a également déposé les autres marques suivantes : COGEAFORM conseil-gestion-animation-formation


Mr Reiner SCHAMSCHULA - demeurant 7, rue de la Saône, 67800 HOENHEIM - France


Mr Reiner SCHAMSCHULA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-39

Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52

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