Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) REINEMAILLE
/
ORCIVAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ORCIVAL
REINEMAILLE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
98751928
Date de dépôt :
24/09/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/09/2028

Présentation de la marque ORCIVAL

Déposée le 24 septembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REINEMAILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORCIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-45 du 6 novembre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REINEMAILLE domicilié(e) 234 rue Général de Gaulle, Zone Industrielle sud Les Ronzières - 69530 - BRIGNAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 504 312 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, Mme LERAT Charlotte domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque ORCIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98751928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ORCIVAL arrivera à expiration en date du 24 septembre 2028.

REINEMAILLE a également déposé les autres marques suivantes : , REINEMAILLE , ORCIVAL , REINEMAILLE


REINEMAILLE, Société par actions simplifiée à associé unique - 234 rue Général de Gaulle, Zone Industrielle sud Les Ronzières - 69530 - BRIGNAIS - France - SIREN 954504312


CABINET BOETTCHER, Mme LERAT Charlotte - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2008 n°2380978 - Publication au BOPI 2008-07-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-11

Publication - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 1998-45

Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Renouvellement sans limitation le 31 août 2018 n°2691794 - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-08-31

Vêtements, sous-vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.