Déposée le 21 juillet 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) REINEMAILLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ORCIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-33 du 14 août 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) REINEMAILLE domicilié(e) Lieu-Dit La Chaussée - 72800 - LE LUDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 504 312 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, Mle LERAT Charlotte domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.
La marque ORCIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4106669.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REINEMAILLE, Société à responsabilité limitée - Lieu-Dit La Chaussée - 72800 - LE LUDE - France - SIREN 954504312
CABINET BOETTCHER, Mle LERAT Charlotte - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33
Enregistrement avec modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; étuis pour clefs (maroquinerie) ; sacs à main ; sacs à dos ; sacs de plage ; cabas (sacs) ; sacs de sport ; sacs de voyage ; sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; coffrets et sacs destinés à contenir des affaires de toilette ;
Tissus, produits textiles à savoir linge de bain, serviettes de toilette ; jetés de lit ; housses pour coussins ; couvertures de lit ; couvre-lits ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ;
Services de vente au détail de vêtements, de chaussures, de chapeaux, de parfums, de cosmétiques, d'articles de maroquinerie ; agences d'import-export ; présentation de produits, notamment de vêtements, de chaussures, de chapeaux, de parfums, de cosmétiques, d'articles de maroquinerie, sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; service de promotion de vente pour des tiers ; services de vente au détail en ligne, vente au détail par correspondance, dans des dépôts de vente et par téléachat tous proposant la vente de vêtements, chaussures, chapellerie, parfums, cosmétiques, articles de maroquinerie.
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