PATE AGNEL
Présentation de la marque PATE AGNEL
Déposée le 22 septembre 1989 par madame Reine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATE AGNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PATE AGNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1551878.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATE AGNEL est expirée depuis le 22 septembre 1999.
Reine a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-10