Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATE AGNEL
Mme Reine, Madeleine, Georgette GHILAIN, veuve de M. Edouard, Frédéric ILLAIRE

Numéro de dépôt :
1551878
Date de dépôt :
22/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/09/1999
PATE AGNEL de Reine

Présentation de la marque PATE AGNEL

Déposée le 22 septembre 1989 par madame Reine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATE AGNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Reine domicilié(e) demeurant: 15, quai de Bourbon, 75004 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque PATE AGNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1551878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATE AGNEL est expirée depuis le 22 septembre 1999.

Reine a également déposé les autres marques suivantes : BOXRENE , MONIQUE MOREAU , MM AIME AIME , FLUIDBOX


Mme Reine, Madeleine, Georgette GHILAIN, veuve de M. Edouard, Frédéric ILLAIRE - demeurant: 15, quai de Bourbon, 75004 PARIS - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-10

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