Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REINE SAMMUT
Reine SAMMUT

Numéro de dépôt :
3256774
Date de dépôt :
06/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2013
REINE SAMMUT de Reine SAMMUT

Présentation de la marque REINE SAMMUT

Déposée le 6 novembre 2003 par Reine SAMMUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REINE SAMMUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-51 du 19 décembre 2003.

Le déposant est Reine SAMMUT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Reine SAMMUT Auberge LA FENIERE domicilié(e) Route de Cadenet,84160 LOURMARIN - 84160 - France.

La marque REINE SAMMUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REINE SAMMUT est expirée depuis le 6 novembre 2013.

Reine SAMMUT a également déposé les autres marques suivantes : Un bocal à la mer


Reine SAMMUT - France


Reine SAMMUT Auberge LA FENIERE - Route de Cadenet,84160 LOURMARIN - 84160 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-16

Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51

Ustensiles et récipients non electriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, porcelaine ; faïence. Bouteilles, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles ou nécessaires pour la toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux. Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement). Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; charcuterie, salaisons. Conserves de viandes ou de poisson. Fromages. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauce (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Organisation de concours. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrés. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électroniques de livres et de périodiques en ligne. Micro édition. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.