Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BATIR
Numéro de dépôt :
1679761
Date de dépôt :
03/08/1989
Lieu de dépôt :
PAU
Date d'expiration :
03/08/1999
Présentation de la marque BATIR
Déposée le 3 août 1989 par monsieur REINE Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAU), la marque française « BATIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BATIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1679761.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATIR est expirée depuis le 3 août 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54