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Marques déposées par la société REINE DE DIJON (S.A
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MAITRE JACQUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAITRE JACQUES
REINE DE DIJON (S.A)

Numéro de dépôt :
94527448
Date de dépôt :
04/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2004

Présentation de la marque MAITRE JACQUES

Déposée le 4 juillet 1994 par la société REINE DE DIJON (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAITRE JACQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est la société REINE DE DIJON (S.A domicilié(e) 2, rue des 3 Ponts, 21370 VELARS SUR OUCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 256 275 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS - France.

La marque MAITRE JACQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAITRE JACQUES est expirée depuis le 4 juillet 2004.


REINE DE DIJON (S.A) - 2, rue des 3 Ponts, 21370 VELARS SUR OUCHE - France - SIREN 394256275


CABINET A. BAROIS - France


Inscription le 3 mars 1999 - Décision judiciaire définitive n°273106 - Publication au BOPI 1999-03-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-49

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

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