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Marques déposées par REINAUD Maurice Marc Henri
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PASTACLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASTACLE
REINAUD Maurice Marc Henri

Numéro de dépôt :
1718158
Date de dépôt :
12/06/1991
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
12/06/2001
PASTACLE de REINAUD Maurice Marc Henri

Présentation de la marque PASTACLE

Déposée le 12 juin 1991 par REINAUD Maurice Marc Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « PASTACLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est REINAUD Maurice Marc Henri, domicilié(e) 92 bis Avenue de Tarascon, 84000 AVIGNON - France.

La marque PASTACLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1718158.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTACLE est expirée depuis le 12 juin 2001.

REINAUD Maurice Marc Henri a également déposé les autres marques suivantes : LE GARDIAN


REINAUD Maurice Marc Henri - 92 bis Avenue de Tarascon, 84000 AVIGNON - France


Inscription le 3 avril 1995 - RESILIATION DE LICENCE n°183797 - Publication au BOPI 1995-04-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-24

Inscription le 3 avril 1995 - Transmission de propriété n°183796 - Publication au BOPI 1995-04-03

Inscription le 8 novembre 1993 - Transmission de propriété n°164994 - Publication au BOPI 1993-11-08

Inscription le 7 juin 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°159177 - Publication au BOPI 1993-06-07

Inscription le 7 juin 1993 - Transmission de propriété n°159176 - Publication au BOPI 1993-06-07

Verrerie en particulier bouteille de pastis, boisson alcoolisée

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.