Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VETOLIS
M. REIN Steve

Numéro de dépôt :
4042914
Date de dépôt :
27/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/10/2023
VETOLIS de REIN Steve

Présentation de la marque VETOLIS

Déposée le 27 octobre 2013 par monsieur REIN Steve auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VETOLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est monsieur REIN Steve domicilié(e) 7 Rue des Carrières - 57400 - SARREBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. REIN Steve domicilié(e) 7 Rue des Carrières - 57400 - SARREBOURG - France.

La marque VETOLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VETOLIS est expirée depuis le 27 octobre 2023.


M. REIN Steve - 7 Rue des Carrières - 57400 - SARREBOURG - France


M. REIN Steve - 7 Rue des Carrières - 57400 - SARREBOURG - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement avec modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Inscription le 30 juin 2014 - Rejet partiel n°626404 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-30

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux.