Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HUMUS CATALAN
Numéro de dépôt :
1439685
Date de dépôt :
05/02/1987
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
05/02/1997
Présentation de la marque HUMUS CATALAN
Déposée le 5 février 1987 par monsieur REICH RENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « HUMUS CATALAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HUMUS CATALAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1439685.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HUMUS CATALAN est expirée depuis le 5 février 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-19