Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTISTES EN LIGNE
Reibaud Jean-Paul

Numéro de dépôt :
3815185
Date de dépôt :
17/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2021
ARTISTES EN LIGNE de Reibaud Jean-Paul

Présentation de la marque ARTISTES EN LIGNE

Déposée le 17 mars 2011 par Reibaud Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTISTES EN LIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est Reibaud Jean-Paul domicilié(e) 23 route de Romilly - 27410 - LA HOUSSAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Reibaud Jean-Paul domicilié(e) 23 route de Romilly - 27410 - LA HOUSSAYE - France.

La marque ARTISTES EN LIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3815185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTISTES EN LIGNE est expirée depuis le 17 mars 2021.


Reibaud Jean-Paul - 23 route de Romilly - 27410 - LA HOUSSAYE - France


Reibaud Jean-Paul - 23 route de Romilly - 27410 - LA HOUSSAYE - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

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