Marque renouvelée - Marque en vigueur

SENSIGOM
REHCA, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3729070
Date de dépôt :
12/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/04/2030
SENSIGOM de REHCA

Présentation de la marque SENSIGOM

Déposée par voie électronique le 12 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) REHCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SENSIGOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) REHCA domicilié(e) ZA de Berroueta, 64122 URRUGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 592 927 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, A.P.I. Conseil, Société par actions simplifiée, M. LERBS Alexander domicilié(e) 4 rue Jules Ferry, Bâtiment Newton - Technopôle Hélioparc, 64000 PAU - France.

La marque SENSIGOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3729070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SENSIGOM arrivera à expiration en date du 12 avril 2030.


REHCA, Société à responsabilité limitée - ZA de Berroueta, 64122 URRUGNE - France - SIREN 428592927


A.P.I. Conseil, Société par actions simplifiée, M. LERBS Alexander - 4 rue Jules Ferry, Bâtiment Newton - Technopôle Hélioparc, 64000 PAU - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement sans modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Inscription le 23 mai 2013 - Concession de licence n°601537 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-23

Inscription le 17 avril 2020 - Constitution de mandataire n°785408 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-04-17

Renouvellement sans limitation le 19 mai 2020 n°2748513 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-05-19

Détecteurs à savoir détecteur de présence de personne ou d'impact sur une cible par enregistrement d'une pression exercée au moyen de capteurs de pression ou d'enregistreurs de pression ou de jauges de contraintes ; capteurs de pression provoquée par le poids d'une personne, logés dans des dalles de revêtement de sol ; capteurs de pression provoquée par l'impact d'une balle ou ballon, logés dans une cible en forme de panneau. ;

Dalles non métalliques ; dalles en produit bitumeux, dalles en matière synthétique, dalles en matériau synthétique amortisseur de chocs formées d'un mélange de bitume et de granulats de caoutchouc recyclé ou de résine en polyuréthane et de caoutchouc recyclé ou synthétique, dalles dans les matériaux précités sensibles aux pressions exercées par le passage des personnes. ;

Revêtement de sols en particulier de terrains de sport et d'aires de jeux ; revêtement de sols amortisseur de chocs, en matière synthétique, enrobé formé d'un mélange de bitume et de granulats de caoutchouc recyclé, revêtement de sols dans les matériaux précités sensibles aux pressions exercées par le passage des personnes. ;

Jeu de balle ou de ballon, jeu d'entraînement au foot, cible d'entraînement au lancé de ballon, cible en forme de panneau tactile, cible en forme de panneau en matériau synthétique sensible aux pressions exercées par l'impact des balles ou ballons.