Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTEGRA
REHAU S.A.

Numéro de dépôt :
98747848
Date de dépôt :
27/08/1998
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/08/2008

Présentation de la marque INTEGRA

Déposée le 27 août 1998 par la Société Anonyme (SA) REHAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INTEGRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-41 du 9 octobre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REHAU domicilié(e) Place Cissey, 57343 MORHANGE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 657 080 149 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gérard CHALTÉ pour REHAU SA - France.

La marque INTEGRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98747848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTEGRA est expirée depuis le 27 août 2008.

REHAU a également déposé les autres marques suivantes : OPTIMUM DESIGN , RAUPRELEC , PROFILA , AWANTGARD PP , DECORA , DALACOUSTIC , DALSOL , PLATINIUM DESIGN , NORMAPOSE , DALPLAN


REHAU S.A. - Place Cissey, 57343 MORHANGE CEDEX - France - SIREN 657080149


M. Gérard CHALTÉ pour REHAU SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-07

Publication - Publication le 9 oct. 1998 au BOPI 1998-41

- éléments de construction non métalliques à savoir conduits et accessoires pour câbles ; gaines et caches-gaines d'isolation non métalliques. - éléments de construction métalliques à savoir conduits et accessoires pour câbles ; gaines et caches-gaines d'isolation métalliques. - gaines pour câbles électriques ; canalisation électriques. - isolateurs pour conduits électriques et non-électriques à savoir de type téléphonique, informatique, vidéo.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.