Marque renouvelée - Marque en vigueur

TITANIUM DESIGN
REHAU SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3466496
Date de dépôt :
30/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
30/11/2026
TITANIUM DESIGN de REHAU SA

Présentation de la marque TITANIUM DESIGN

Déposée le 30 novembre 2006 par la Société Anonyme (SA) REHAU SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « TITANIUM DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-01 du 5 janvier 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REHAU SA domicilié(e) Place Cissey - 57340 - MORHANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 657 080 149 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque TITANIUM DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3466496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TITANIUM DESIGN arrivera à expiration en date du 30 novembre 2026.

REHAU SA a également déposé les autres marques suivantes : RAUTHERMIE , COUVAP , AXIS , RESIDIA TITANE , ENSEMBLE, NOUS CONSTRUISONS L'AVENIR , REHAUTHERAPY , Unlimited Polymer Solutions , BAU KIT , MAXIMA , SIGNO


REHAU SA, Société Anonyme - Place Cissey - 57340 - MORHANGE - France - SIREN 657080149


Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2016 n°2628270 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2016-09-21

Matériaux de construction métalliques, matériaux à bâtir métalliques ; profilés métalliques ; renforts métalliques, notamment renforts de profilés métalliques, trémies métalliques ; fenêtres métalliques, portes-fenêtres métalliques et portes métalliques ainsi que leurs éléments métalliques, notamment arrêts métalliques de fenêtres, de portes-fenêtres et de portes, cadres métalliques de fenêtres, de portes-fenêtres et de portes, châssis métalliques de fenêtres, de portes-fenêtres et de portes, garnitures métalliques de fenêtres, de portes-fenêtres et de portes, ferrures métalliques de fenêtres, de portes-fenêtres et de portes ; stores d'extérieur métalliques ; volets métalliques ; tubes métalliques, tubes en acier, tuyaux métalliques, tuyaux en acier, tuyauterie métallique, tuyère métallique ; seuils métalliques, armatures métalliques, notamment armatures métalliques pour la construction, armatures métalliques de portes et de portes-fenêtres, armatures métalliques pour conduites, armatures métalliques pour courroies, châssis métalliques pour la construction, ; charnières métalliques pour la construction ; lames métalliques ; plaques de calage métalliques ; lattes métalliques ; linteaux métalliques ; treillis métalliques ; ferrures pour la construction ; tôle, tôle en acier.

Profilés non métalliques en barres, notamment profilés en polychlorure de vinyle en barres ; tuyaux flexibles non métalliques, raccords de tuyaux non métalliques ; armatures non métalliques pour conduites ; joints, joints pour conduits, garnitures pour joints à expansion, mastics pour joints ; butoirs en caoutchouc, tampons amortisseurs en caoutchouc, clapets en caoutchouc, matériel de calage en caoutchouc ; matériel de calage en matières plastiques ; bourrelets d'étanchéité, garnitures d'étanchéité ; bandes isolantes ; matières à calfeutrer.

Matériaux de construction non métalliques, matériaux à bâtir non métalliques ; profilés non métalliques pour la construction ; renforts non métalliques, notamment renforts de profilés non métalliques, étais non métalliques, étançons non métalliques, étrésillons non métalliques ; fenêtres non métalliques, portes-fenêtres non métalliques, vasistas non métalliques, portes non métalliques ainsi que leurs éléments non métalliques, notamment cadres non métalliques de fenêtres, de portes-fenêtres, de vasistas et de portes, châssis non métalliques de fenêtres, de portes-fenêtres, de vasistas et de portes ; portes battantes non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; volets non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques ; seuils non métalliques ; armatures non métalliques pour la construction ; huisseries non métalliques ; lattes non métalliques ; linteaux non métalliques ; moulures non métalliques pour la construction ; noues non métalliques ; poutres non métalliques ; poutrelles non métalliques ; treillis non métalliques, treillage non métallique ; tous les produits précités notamment en polychlorure de vinyle.

Services fournis dans le cadre de la vente au détail de profilés métalliques ou non métalliques en polychlorure de vinyle.

Conseils en matière de construction, notamment dans le domaine des profilés métalliques ou non métalliques en polychlorure de vinyle ; études de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs), notamment dans le domaine des profilés métalliques ou non métalliques en polychlorure de vinyle ; dessins industriels et ingénierie, notamment dans le domaine des profilés métalliques ou non métalliques en polychlorure de vinyle.