Déposée le 2 juin 2015 par la Société Anonyme (SA) REHAU SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « RFP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-26 du 26 juin 2015.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) REHAU SA domicilié(e) Place Cissey - 57340 - MORHANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 657 080 149 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS domicilié(e) 1a, Place Boecler, CS 10063 - 67024 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque RFP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4185308.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REHAU SA, société anonyme - Place Cissey - 57340 - MORHANGE - France - SIREN 657080149
Cabinet LAURENT et CHARRAS - 1a, Place Boecler, CS 10063 - 67024 - STRASBOURG CEDEX - France
Publication - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26
Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47
Produits chimiques pour l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, notamment matières synthétiques thermoplastiques à l'état brut sous forme de poudres, liquides, granulés, billes ou pâtes pour l'industrie du plastique et du caoutchouc, l'industrie automobile et électronique, l'industrie du bâtiment, mélanges maîtres à base de matières synthétiques thermoplastiques avec additifs pour l'industrie du plastique et du caoutchouc, l'industrie automobile et électronique, l'industrie du bâtiment, matières plastiques et résines synthétiques à l'état brut sous forme de poudres, liquides, granulés, billes ou pâtes, comprises dans cette classe ; produits chimiques pour l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, notamment matières synthétiques thermoplastiques à l'état brut sous forme de poudres, liquides, granulés, billes ou pâtes pour cadres, cadres de vantaux, montants, astragales, montants de stores, portes de maison, fenêtres, portes-fenêtres, profilés de nivellement, profilés de petits-bois, baguettes de verre, élargissements de châssis, profilés de recouvrement, renvois d'eau, poteaux corniers, profilés pour oriels, appuis de fenêtres, profilés de dilatation, sections angulaires, bandes de revêtement, profilés de renvoi d'eau, profilés avec rainure, profilés de volets roulants, profilés de guidage de volets roulants, profilés de traverses, profilés de recouvrement d'extérieur, profilés de recouvrement d'intérieur, profilés de linteaux, profilés de plancher, profilés de contrôle, profilés de portes, profilés de fenêtres, profilés de portes-fenêtres, traverses de cadres, bandes de guidage, bandes de nivellement, bandes de serrage, montants statiques, profilés d'étanchéité, profilés de remplissage, profilés d'arrêt, profilés de support de pièces mobiles, éléments structurels d'aération, profilés d'élargissement de cadres de vitrage, profilés d'élargissement, profilés ornementaux, cornières, profilés de persiennes, profilés d'adaptation, à savoir matières thermoplastiques transformables remplies, renforcées, raidies sous forme de poudres, liquides, granulés, billes ou pâtes, à condition qu'elles soient comprises dans cette classe ; matières plastiques à l'état brut, à savoir matières thermoplastiques transformables remplies, renforcées, raidies sous forme de poudres, liquides, granulés, billes ou pâtes, comprises dans cette classe, polychlorure de vinyle, polychlorure de vinyle à l'état brut ou sous forme de poudre, granulés, billes ou pâtes pour profilés de portes, fenêtres et portes-fenêtres ;
Produits en matières plastiques (produits semi-finis), à savoir cadres, cadres de vantaux, montants, astragales, montants de stores, portes de maison, fenêtres, porte-fenêtres, profilés de nivellement, profilés de petits-bois, baguettes de verre, élargissements de châssis, profilés de recouvrement, renvois d'eau, poteaux corniers, profilés pour oriels, appuis de fenêtres, profilés d'accouplement, profilés de raccordement, tasseaux, profilés de renforcement, profilés de dilatation, sections angulaires, bandes de revêtement, profilés de renvoi d'eau, profilés avec rainure, profilés de volets roulants, profilés de guidage de volets roulants, profilés de traverses, profilés de recouvrement d'extérieur, profilés de recouvrement d'intérieur, profilés de linteaux, profilés de plancher, profilés de contrôle, profilés de portes, profilés de fenêtres, profilés de portes-fenêtres, traverses de cadres, bandes de guidage, bandes de nivellement, bandes de serrage, montants statiques, profilés d'étanchéité, profilés de remplissage, profilés d'arrêt, profilés de support de pièces mobiles, éléments structurels d'aération, profilés d'élargissement de cadres de vitrage, profilés d'élargissement, profilés ornementaux, cornières, profilés de persiennes, profilés d'adaptation ; produits en matières plastiques, mi-ouvrés, à savoir cadres, cadres de vantaux, montants, astragales, montants de stores, portes de maison, fenêtres, portes-fenêtres, profilés de nivellement, profilés de petits-bois, baguettes de verre, élargissements de châssis, profilés de recouvrement, renvois d'eau, poteaux corniers, profilés pour oriels, appuis de fenêtres, profilés d'accouplement, profilés de raccordement, tasseaux, profilés de renforcement, profilés de dilatation, sections angulaires, bandes de revêtement, profilés de renvoi d'eau, profilés avec rainure, profilés de volets roulants, profilés de guidage de volets roulants, profilés de traverses, profilés de recouvrement d'extérieur, profilés de recouvrement d'intérieur, profilés de linteaux, profilés de plancher, profilés de contrôle, profilés de portes, profilés de fenêtres, profilés de portes-fenêtres, traverses de cadres, bandes de guidage, bandes de nivellement, bandes de serrage, montants statiques, profilés d'étanchéité, profilés de remplissage, profilés d'arrêt, profilés de support de pièces mobiles, éléments structurels d'aération, profilés d'élargissement de cadres de vitrage, profilés d'élargissement, profilés ornementaux, cornières, profilés de persiennes, profilés d'adaptation, produits en polychlorure de vinyle à savoir profilés de portes, fenêtres et portes-fenêtres ;
Matériaux de construction (non métalliques), à savoir cadres, cadres de vantaux, montants, astragales, montants de stores, portes de maison, fenêtres, portes-fenêtres, profilés de nivellement, profilés de petits-bois, baguettes de verre, élargissements de châssis, profilés de recouvrement, renvois d'eau, poteaux corniers, profilés pour oriels, appuis de fenêtres, profilés d'accouplement, profilés de raccordement, tasseaux, profilés de renforcement, profilés de dilatation, sections angulaires, bandes de revêtement, profilés de renvoi d'eau, profilés avec rainure, profilés de volets roulants, profilés de guidage de volets roulants, profilés de traverses, profilés de recouvrement d'extérieur, profilés de recouvrement d'intérieur, profilés de linteaux, profilés de plancher, profilés de contrôle, profilés de portes, profilés de fenêtres, profilés de portes-fenêtres, traverses de cadres, bandes de guidage, bandes de nivellement, bandes de serrage, montants statiques, profilés d'étanchéité, profilés de remplissage, profilés d'arrêt, profilés de support de pièces mobiles, éléments structurels d'aération, profilés d'élargissement de cadres de vitrage, profilés d'élargissement, profilés ornementaux, cornières, profilés de persiennes, profilés d'adaptation, armatures pour la construction, non métalliques, volets roulants extérieurs non métalliques, volets, non métalliques, à savoir cadres, cadres de vantaux, montants, astragales, montants de stores, portes de maison, fenêtres, portes-fenêtres, profilés de nivellement, profilés de petits-bois, baguettes de verre, élargissements de châssis, profilés de recouvrement, renvois d'eau, poteaux corniers, profilés pour oriels, appuis de fenêtres, profilés d'accouplement, profilés de raccordement, tasseaux, profilés de renforcement, profilés de dilatation, sections angulaires, bandes de revêtement, profilés de renvoi d'eau, profilés avec rainure, profilés de volets roulants, profilés de guidage de volets roulants, profilés de traverses, profilés de recouvrement d'extérieur, profilés de recouvrement d'intérieur, profilés de linteaux, profilés de plancher, profilés de contrôle, profilés de portes, profilés de fenêtres, profilés de portes-fenêtres, traverses de cadres, bandes de guidage, bandes de nivellement, bandes de serrage, montants statiques, profilés d'étanchéité, profilés de remplissage, profilés d'arrêt, profilés de support de pièces mobiles, éléments structurels d'aération, profilés d'élargissement de cadres de vitrage, profilés d'élargissement, profilés ornementaux, cornières, profilés de persiennes, profilés d'adaptation, volets non métalliques ; profilés non métalliques pour la construction ; portes non métalliques ;
Fibres de verre, à l'exclusion de celles destinées à l'isolation et à usage textile, à savoir fibres de verre longues, fibres de verre courtes ;
Services de laboratoire d'essais et de mesures techniques ; services de chimie ; ingénierie ; services de laboratoire de chimie ; réalisation d'analyses chimiques ; réalisation d'essais dans le domaine de l'ingénierie ; essai de matériaux.
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