Marque renouvelée - Marque en vigueur

REHAU
REHAU SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3462731
Date de dépôt :
14/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
14/11/2026
REHAU de REHAU SA

Présentation de la marque REHAU

Déposée le 14 novembre 2006 par la Société Anonyme (SA) REHAU SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « REHAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-51 du 22 décembre 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REHAU SA domicilié(e) Place Cissey - 57340 - MORHANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 657 080 149 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque REHAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3462731.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REHAU arrivera à expiration en date du 14 novembre 2026.

REHAU SA a également déposé les autres marques suivantes : RAUTHERMIE , COUVAP , AXIS , RESIDIA TITANE , ENSEMBLE, NOUS CONSTRUISONS L'AVENIR , REHAUTHERAPY , Unlimited Polymer Solutions , BAU KIT , MAXIMA , SIGNO


REHAU SA, Société Anonyme - Place Cissey - 57340 - MORHANGE - France - SIREN 657080149


Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-29

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2016 n°2628322 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2016-09-21

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; compounds et mélanges maîtres de matières plastiques (matières plastiques à l'état brut).

Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants, résines naturelles à l'état brut ; laques de mise en peinture ou vernis de profilés ou de pièces en matières plastiques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; armatures métalliques pour conduites, pour courroies et pour la construction ; tuyauteries métalliques et tuyaux métalliques ; tonneaux métalliques ; portes, fenêtres, planchers, plafonds et toitures métalliques ; toiles métalliques ; renforts métalliques pour profilés ; goulottes métalliques de distribution ou de câblage électrique ; goulottes métalliques d'appareillage électrique ; profilés supports métalliques ; goulottes pare-feu métalliques, tubes préisolés métalliques ; armatures métalliques pour systèmes de distribution d'air dans des stations d'épuration ; manchons, coudes et accessoires métalliques de raccordement pour tubes en matières plastiques.

Outils et instruments à main actionnés manuellement ; outils coupants, outils tranchants, coupeuses, tous ces produits étant actionnés manuellement ; outils de sertissage de tubes ou de tuyaux actionnés manuellement ; outils de chanfreinage actionnés manuellement ; outils de dépose de gaines thermorétractables actionnés manuellement ; outils de montage de profilés sur supports métalliques actionnés manuellement ; outils de câblage d'appareillages électriques actionnés manuellement.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; gaines techniques avec coffrets d'arrivée et de départ de réseaux de puissance et de communication ; caissons voix-données-images pour l'équipement multimédia de logements ; appareillages courants forts ou courants faibles pour montage sur goulottes de distribution ; appareil électrique de soudure de tubes ou de profilés par manchons électrofusibles.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; cathéters ; tuyaux de drainage médicaux ; poches à sang ; tuyaux mono- et multilumières pour appareillages médicaux.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Capteurs solaires ; pompes à chaleur, récupérateurs de chaleur ; accumulateurs de chaleur, échangeurs thermiques ; installations de chauffage ; tuyaux pour installations de chauffage ; robinets de conduites, serpentins ; installations de distribution et d'approvisionnement en eau ; canalisations d'eau et installations pour la purification de l'eau ; évaporateurs, vannes thermostatiques (parties d'installations de chauffage) ; accumulateurs de vapeur, accumulateurs de chaleur et eau sous pression ; serpentins pour systèmes de chauffage et de refroidissement ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ainsi que conduites d'eau principales ; collecteurs de distribution de chauffage par le sol, automates de régulation de chauffage ; tubes métalliques ou en matières plastiques pour installations de chauffage ; tubes de chauffage par le sol ; tubes métalliques ou en matières plastiques pour la distribution d'eau ; systèmes de récupération d'eaux pluviales ; systèmes d'aération pour stations d'épuration ou usine de purification d'eau.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; pièces en matières plastiques pour véhicules automobiles, à savoir capots en matières plastiques, éléments de carrosserie en matières plastiques, éléments de châssis en matières plastiques, éléments de boîtes de vitesse en matières plastiques, éléments d'amortisseurs et de suspensions en matières plastiques, éléments de freins en matières plastiques, pare-chocs en matières plastiques, stores (pare-soleil) en matières plastiques, porte-bagages en matières plastiques, hayons élévateurs en matières plastiques, essuie-glace en matières plastiques, garnitures extérieures en matières plastiques, à savoir ceintures de caisse, ailerons, bas de caisse, élargisseurs de bavolets, passages de roues, éléments aérodynamiques, becquets avant ou arrière, joints de pare-brise, joints de vitres fixes ou mobiles, joints de capots, joints de compartiment moteur, réservoirs pour lave-vitres, conduits d'air moteur, conduits d'air habitacle, tous en matières plastiques, garnitures intérieures (capitonnage) en matières plastiques, jantes en matières plastiques, bouchons pour réservoirs à essence en matières plastiques, harnais et ceintures de sécurité en matières plastiques, sièges et appuie-tête pour sièges en matières plastiques, volants en matières plastiques, tous pour des véhicules automobiles ; pièces en matières plastiques pour véhicules ferroviaires, à savoir matériel roulant pour chemin de fer en matières plastiques, éléments d'attelage en matières plastiques, éléments de châssis en matières plastiques, bogies pour wagons de chemin de fer en matières plastiques, tampons de choc en matières plastiques, culbuteurs en matières plastiques, éléments de couchettes en matières plastiques, éléments d'amortisseurs et de suspensions en matières plastiques, éléments de freins en matières plastiques, garnitures intérieures (capitonnage) en matières plastiques, harnais et ceintures de sécurité en matières plastiques, sièges et appuie-tête pour sièges en matières plastiques, tous pour des véhicules ferroviaires ; pièces en matières plastiques pour l'industrie aéronautique, à savoir appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique en matières plastiques, éléments d'amortisseurs et de suspensions en matières plastique, éléments de freins en matières plastiques, éléments de châssis en matières plastiques, garnitures intérieures (capitonnage) en matières plastiques, harnais et ceintures de sécurité en matières plastiques, sièges et appuie-tête pour sièges en matières plastiques, hublots, tablettes de sièges, accoudoirs, busettes de ventilation, garnitures de hublots, joints, tous pour l'aéronautique.

Matières plastiques extrudées ou expansées destinées à la transformation ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques notamment pour réseaux d'adduction d'eau potable ou de gaz ; gaines de protection flexibles non métalliques pour fibres optiques ou câbles électriques ; tubes et tuyaux non métalliques pour assainissement d'eaux usées et d'eaux pluviales ; joints et garnitures d'étanchéité ; joints d'étanchéité pour tuyaux (non métalliques) et pour raccords et manchons de tuyaux non métalliques ; mastics de remplissage, matières à calfeutrer ; matières à étouper, bagues d'étanchéité ; matières plastiques mi-ouvrées ; raccords et manchons de tuyaux non métalliques ; regards pour tuyaux flexibles (non métalliques) ; raccords de tuyaux non métalliques ; plastiques et thermoplastiques à l'état de produits semi-finis sous forme de feuilles, panneaux, baguettes, blocs, profilés, profilés creux et tuyaux ; moulages par coulée ou par injection en matières plastiques à l'état de produits semi-finis ; joints sous forme de profilés d'étanchéité en matière plastique, caoutchouc naturel et synthétique ; profilés combinés se composant essentiellement de matières plastiques et comprenant du métal (produits semi-finis) pour la fabrication de fenêtres, portes, portails, stores à enroulement, volets roulants, stores vénitiens, garde-corps, clôtures, bardages, murs, plafonds, toits et éléments d'isolation pour bâtiments ; matériaux d'étanchéité et d'isolation ; produits semi-finis en plastique pour la construction sous forme de feuilles, panneaux, baguettes, profilés, profilés creux, tubes ou sous forme de blocs ; matières plastiques en tant que produits finis sous forme de feuilles, à savoir feuilles de décoration pour profilés de fenêtres, feuilles de décoration pour profilés destinés à l'ameublement ; joints d'angle ; éléments d'isolation. Caoutchouc et succédanés du caoutchouc, ; produits semi-finis à base de matières plastiques, sous forme de feuilles, de tubes, de tuyaux, de blocs, de plaques, de baguettes, de profilés et de préformes ; accessoires de raccordement en matières plastiques pour la distribution d'eau.

Matériaux de construction, non métalliques en particulier en polychlorure de vinyle ou en polyéthylène ; produits semi-finis en plastique sous forme de profilés et de pièces moulées pour l'industrie automobile, l'industrie du meuble et la fabrication de fenêtres. Tubes et tuyaux en plastique pour la construction des routes, y compris la protection des câbles ainsi que pour les travaux d'irrigation et de drainage des eaux de stations de pompage. Tuyaux rigides non métalliques notamment pour réseaux d'assainissement d'eaux usées et d'eaux pluviales et pour le bâtiment ; raccords et manchons de tuyaux non métalliques ; regards pour tuyaux rigides (non métalliques) ; tuyaux de descente non métalliques ; tuyaux d'embranchement non métalliques, tuyaux de drainage non métalliques, conduites forcées, non métalliques ; armatures non métalliques pour la construction ; chéneaux non métalliques, tuiles non métalliques, fenêtres non métalliques, cadres de fenêtres non métalliques, profilés de fenêtre non métalliques ; carrelages non métalliques, planchers non métalliques ; châssis de serres non métalliques ; jalousies non métalliques ; moulures de construction, non métalliques ; conduites d'eau non métalliques ; conduits non métalliques pour installations de ventilation et de climatisation ; moulures de corniches non métalliques ; stores (extérieurs) non métalliques et non en matières textiles ; tuyaux de cheminées non métalliques, capuchons de cheminées non métalliques ; liants conçus pour la réfection des chaussées, non métalliques, matériaux pour la construction et le revêtement des chaussées, non métalliques ; panneaux de signalisation non métalliques ; poutres non métalliques, charpentes non métalliques, cloisons non métalliques ; escaliers non métalliques, degrés d'escaliers non métalliques, limons non métalliques (éléments d'escaliers) ; portes non métalliques, panneaux de portes non métalliques, cadres de portes non métalliques. Plinthes, bordures de protection pour escaliers, mains courantes, bordures de protection pour tapis, escaliers, profilés de guidage pour portes coulissantes et volets roulants, cadres de fenêtres et de portes, cadres pour vitrages de fenêtres et de portes ; profilés combinés se composant essentiellement de matières plastiques et comprenant du métal pour la fabrication de fenêtres, portes, portails, stores à enroulement, volets roulants, stores vénitiens, garde-corps, clôtures, bardages, murs, plafonds, toits et éléments d'isolation thermique pour bâtiments ; garde-corps se composant essentiellement de matières plastiques et comprenant du métal ; caissons de volets roulants se composant essentiellement de matières plastiques et comprenant du métal ; matières plastiques en tant que produits finis sous forme de panneaux, blocs, profilés, profilés creux et tuyaux pour la construction ; produits en matières plastiques, à savoir plinthes, nez de marches d'escalier, mains courantes, garnitures d'escaliers, bordures de protection, chemins de roulement pour portes coulissantes ; profilés en plastique et profilés combinés se composant essentiellement de plastique et comprenant du métal pour la fabrication de fenêtres, portes, portails, stores à enroulement, volets roulants, stores vénitiens, garde-corps, clôtures, bardages, murs, plafonds, toits et éléments d'isolation thermique pour bâtiments ; matériaux de construction (non métalliques) ; profilés pleins ou creux en matières plastiques, avec ou sans finition de surface, pour la fabrication de balcons, terrasses et clôtures ; profilés pleins en matières plastiques renforcées de fibres de verre (éléments de construction) ; profilés en mousse de PVC structurée (éléments de construction) ; profilés pour mains courantes ; revêtements non métalliques (construction), à savoir revêtements non métalliques de protection pour mains courantes (habillages pour mains courantes) ; couvertures non métalliques pour le bâtiment ; structures (constructions) transportables, non métalliques ; structures (constructions) non métalliques. Géotextiles, plus particulièrement en polypropylène, utilisés en génie civil et travaux publics, notamment pour usage souterrain en relation avec des réseaux d'assainissement d'eaux usées ou d'eaux pluviales, avec des travaux de terrassement ou de construction de routes.

Matières plastiques en tant que produits finis sous forme de baguettes (encadrement) ; éléments d'assemblage en matières plastiques pour la fabrication de balcons, terrasses et clôtures (quincaillerie non métallique) ; pièces de serrage (quincaillerie non métallique) ; éléments d'assemblage en polychlorure de vinyle (quincaillerie non métallique) ; pièces d'assemblage pour joints d'angle se composant essentiellement de plastique et comprenant du métal (quincaillerie). Profilés pour ameublement ; bandes de chant et profilés de protection pour meubles (placages en bois) ; profilés pour volets roulants de mobilier ; revêtements de protection pour plans de travail de cuisine ou de salles de bain (éléments de meubles), éléments, à savoir éviers ou bacs ou égouttoirs en matières plastiques à intégrer dans des plans de travail ; profilés pour tiroirs ou poignées de tiroirs, pieds réglables en matières plastiques pour meubles ; accessoires de pose en matières plastiques pour la distribution d'eau (quincaillerie non métallique).

Matières textiles filtrantes et matières plastiques (succédanés du tissu). Non-tissés (textiles), à savoir nappes, bandes et films non-tissés, plus particulièrement nappes, bandes et films en polypropylène, utilisés en génie civil et travaux publics, notamment pour usage souterrain en relation avec des réseaux d'assainissement d'eaux usées ou d'eaux pluviales, avec des travaux de terrassement ou de construction de routes ou de réalisation de décharges contrôlées.

Organisation et réalisation de manifestations à caractère publicitaire ; organisation d'expositions à but commercial ou publicitaire ; affichage ; planification et organisation d'actions publicitaires ; organisation de salons à but commercial ou publicitaire ; reproduction de documents ; démonstration de produits ; présentation de produits et de services ; publicité ; préparation (rédaction, saisie) de petites annonces publicitaires ; publicité sur Internet pour le compte de tiers ; vente en gros et au détail d'éléments de construction (métalliques et non métalliques).

Construction ; installation et réparation de portes, de fenêtres ; installation et réparations d'appareils pour le conditionnement de l'air, de chauffage, de chaudières, d'appareils de réfrigération ; installation d'équipements électriques ou téléphoniques et réparation d'installations électriques ou téléphoniques ; installation de réseaux d'ordinateurs, d'appareils de bureau ; location de machines de chantier pour soudage ou sertissage de tubes, pour la pose de profilés plastiques sur structures métalliques, pour la pose et le chanfreinage de revêtements.

Publication de textes (autres que publicitaires) ; publication de documentation et de produits imprimés sous forme électronique, également sur l'Internet ; publication de magazines et de livres sous forme électronique, également sur l'Internet ; services de musée (présentation, expositions) ; organisation et tenue de manifestations sportives et/ou culturelles ; organisation et tenue de conférences, de congrès, de symposiums, de séminaires, d'ateliers (formation), de colloques ou d'expositions à vocation culturelle ou éducative ; infrastructures de loisir (mise à disposition) ; planification de réceptions (divertissement) ; perfectionnement du personnel par le biais de la formation et de la formation permanente ; représentations théâtrales ; divertissement ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; informations en matière de divertissement.

Conseils, évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques. Recherches en chimie et en physique ; services de chimie ; analyse chimique ; étude et développement de matières plastiques à usage spécifique ; conception de systèmes informatiques ; conseils en construction ou en dimensionnement de réseaux de chauffage ; expertises [travaux d'ingénieurs]. Etude de projets d'installation et/ou de rénovation de réseaux de drainage, d'adduction ou d'assainissement d'eaux usées et d'eaux pluviales et plus généralement étude de projets techniques. Expertises (travaux d'ingénieurs) notamment en matière d'installation et/ou de rénovation de réseaux d'assainissement d'eaux usées et d'eaux pluviales.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.