Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEFERIA
REHAU SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4047100
Date de dépôt :
14/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2023
NEFERIA de REHAU SA

Présentation de la marque NEFERIA

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2013 par la Société Anonyme (SA) REHAU SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NEFERIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REHAU SA domicilié(e) Place Cissey - 57340 - MORHANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 657 080 149 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 1A, Place Boecler, CS 10063 - 67024 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque NEFERIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEFERIA est expirée depuis le 14 novembre 2023.

REHAU SA a également déposé les autres marques suivantes : RAUTHERMIE , COUVAP , AXIS , RESIDIA TITANE , ENSEMBLE, NOUS CONSTRUISONS L'AVENIR , REHAUTHERAPY , Unlimited Polymer Solutions , BAU KIT , MAXIMA , SIGNO


REHAU SA, Société anonyme - Place Cissey - 57340 - MORHANGE - France - SIREN 657080149


Cabinet LAURENT & CHARRAS - 1A, Place Boecler, CS 10063 - 67024 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Joints (autres que les parties de moteur) pour la construction de bâtiments et plus particulièrement joints pour fenêtres, portes, vérandas, et pour vitrage ; profilés non métalliques y compris les profilés en polychlorure de vinyle pour la fabrication, la décoration ou la rénovation de fenêtres, de portes, de vérandas ;

Matériaux de construction non métalliques ; fenêtres, vérandas, portes, portes de garage en polychlorure de vinyle, en fibres de verre ou en bois ; battants, dormants, arrêts, cadres, armatures, châssis, pommelles, croisillons, pare-closes non métalliques de fenêtres, de portes, de vérandas ; huisseries non métalliques ; panneaux non métalliques avec ou sans vitrage pour la réalisation, la fabrication ou la rénovation de fenêtres, portes, vérandas, ; volets battants, volets roulants, caissons de volets roulants non métalliques ; verre pour vitres à l'exception du verre pour vitres de véhicules, verre de construction double vitrage, verre et vitrage armé ; profilés non métalliques y compris y compris profilés en polychlorure de vinyle ou en fibres de verre pour la fabrication, la décoration, la rénovation de fenêtre, de portes, de vérandas ; arrêts de fenêtre non métalliques ; jalousies non métalliques ; linteaux non métalliques ; vasistas non métalliques ; boiseries de portes de fenêtres ;

Garnitures de portes et de fenêtres non métalliques, poignées, poignées poussoirs autres que celles en porcelaine non métalliques de portes, de fenêtres, de vérandas.