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Marques déposées par la société REHAU SA
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DALPLOTS 12
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DALPLOTS 12
REHAU SA, Société anoyme

Numéro de dépôt :
3954409
Date de dépôt :
18/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/10/2022
DALPLOTS 12 de REHAU SA

Présentation de la marque DALPLOTS 12

Déposée le 18 octobre 2012 par la société REHAU SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DALPLOTS 12 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est la société REHAU SA domicilié(e) Place Cissey - 57343 - MORHANGE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 657 080 149 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS domicilié(e) 1a, Place Boecler, CS 10 063 - 67024 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque DALPLOTS 12 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DALPLOTS 12 est expirée depuis le 18 octobre 2022.

REHAU SA a également déposé les autres marques suivantes : RAUTHERMIE , COUVAP , AXIS , RESIDIA TITANE , ENSEMBLE, NOUS CONSTRUISONS L'AVENIR , REHAUTHERAPY , Unlimited Polymer Solutions , BAU KIT , MAXIMA , SIGNO


REHAU SA, Société anoyme - Place Cissey - 57343 - MORHANGE CEDEX - France - SIREN 657080149


Cabinet LAURENT et CHARRAS - 1a, Place Boecler, CS 10 063 - 67024 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Appareils de chauffage ; plaques et tubes de chauffage ; circuit de chauffage par le sol ;

Plaques isolantes ; plaques isolantes avec excroissance pour la fixation de tubes de chauffage par le sol ; plaques d'isolation thermique pour les planchers destinées à supporter un circuit de chauffage par le sol ;

Matériaux de construction non-métalliques ; plaques pour chauffage par le sol (matériaux de construction non-métalliques) ; plaques (construction) non-métalliques avec excroissance pour la fixation de tubes de chauffage par le sol.