Déposée le 15 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) REHAU SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « COUVAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-51 du 21 décembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) REHAU SA domicilié(e) Place Cissey - 57343 - MORHANGE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 657 080 149 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet METZ PATNI domicilié(e) 1 a place Boecler, B.P. 10063 - 67024 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque COUVAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3131447.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REHAU SA, société anonyme - Place Cissey - 57343 - MORHANGE CEDEX - France - SIREN 657080149
Cabinet METZ PATNI - 1 a place Boecler, B.P. 10063 - 67024 - STRASBOURG CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-16
Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51
Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2011 n°2482955 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-10-26
Plinthes, profilés et boîtes métalliques pour la distribution intérieure de câbles et de fils électriques, téléphoniques ou informatiques. Gaines et conduits métalliques pour câbles et fils électriques. Chemins métalliques de câbles et de fils. Canalisations électriques. Plinthes et goulottes pour la distribution de câbles et fils électriques, téléphoniques et informatiques. Caches, plastrons, plaques, capots, platines, enjoliveurs d'habillage, pièces de jonction pour composants de distribution intérieure électrique et d'éclairage à savoir : interrupteurs, prises, poussoirs, boîtes de dérivation, blocs de répartition, actionneurs, touches de commande, va-et-vient. Adaptateurs, cadres, mécanismes, supports pour ces appareillages et accessoires. Boîtes d'encastrement. Variateurs de lumière. Coffrets de branchement. Blocs-sonnettes. Conjoncteurs téléphoniques. Coupe-circuits. Inverseurs électriques. Gaines et conduits non métalliques pour câbles et fils électriques. Pièces de jonction pour goulottes ou plinthes ou canalisations électriques et de jonction entre éléments s'y insérant. Canalisations non métalliques pour la distribution électrique intérieure. Chemins non métalliques de câbles et de fils.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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