Déposée le 14 mars 2006 par la Société Anonyme (SA) REHAU SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « COFRACOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-16 du 21 avril 2006.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) REHAU SA domicilié(e) Place Cissey - 57340 - MORHANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 657 080 149 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 1A, Place Boecler, CS 10063 - 67024 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque COFRACOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3416307.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REHAU SA, Société anonyme - Place Cissey - 57340 - MORHANGE - France - SIREN 657080149
CABINET LAURENT & CHARRAS - 1A, Place Boecler, CS 10063 - 67024 - STRASBOURG CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-33
Publication - Publication le 21 avr. 2006 au BOPI 2006-16
Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2015 n°2601143 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2015-10-30
Conduits, canalisations, plinthes, goulottes pour câbles électriques et blocs-prises électriques, téléphoniques, informatiques montés sur ceux-ci ; gaines et caches-gaines d'isolation métalliques. Coffrets ou armoires métalliques de distribution électrique. Coffrets ou armoires métalliques téléphoniques, informatique et de communication multimédia. Tous ces produits étant métalliques.Coffrets électriques basse tension et modules de transformation et de distribution les renfermant. Modulateurs et démodulateurs pour la transformation et la distribution des signaux électriques basse tension informatiques, téléphoniques et numériques. Modules de transformation et de distribution des signaux électriques basse tension porteurs d'informations. Modules de brassage pour habitations et bureaux pour la distribution des signaux électriques basse tension. Modules multivoies pour la distribution des signaux électriques basse tension.Conduits, canalisations, plinthes, goulottes pour câbles électriques et blocs-prises électriques, téléphoniques, informatiques montés sur ceux-ci, tous ces produits étant non métalliques ; gaines et caches-gaines d'isolation non métalliques. Coffrets et armoires non métalliques de distribution électrique. Coffrets ou armoires non métalliques téléphoniques, informatiques et de communication multimédia. Coffrets ou armoires non métalliques de distribution électrique basse tension.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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