Déposée le 14 décembre 2004 par la Société Anonyme (SA) REHAU SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « AXIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-03 du 21 janvier 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) REHAU SA domicilié(e) Place Cissey - 57340 - MORHANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 657 080 149 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS domicilié(e) 1a, Place Boecler, CS 10063 - 67024 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque AXIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3329597.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REHAU SA, Société anonyme - Place Cissey - 57340 - MORHANGE - France - SIREN 657080149
Cabinet LAURENT et CHARRAS - 1a, Place Boecler, CS 10063 - 67024 - STRASBOURG CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-20
Publication - Publication le 21 janv. 2005 au BOPI 2005-03
Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2014 n°2562735 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-07-10
Plinthes, profilés et boîtes métalliques pour la distribution intérieure de câbles et de fils électriques, téléphoniques ou informatiques. Gaines et conduits métalliques pour câbles et fils électriques. Chemins métalliques de câbles et de fils. Raccords, embouts, pièces d'angle et de jonction, dérivations, boîtiers, plastrons, supports pour modules d'appareillage. Canalisations électriques. Plinthes et goulottes pour la distribution de câbles et fils électriques, téléphoniques et informatiques. Caches, plastrons, plaques, capots, platines, enjoliveurs d'habillage, pièces de jonction pour composants de distribution intérieure électrique et d'éclairage à savoir : interrupteurs, prises, poussoirs, boîtes de dérivation, blocs de répartition, actionneurs, touches de commande, va-et-vient. Adaptateurs, cadres, mécanismes, supports pour ces appareillages. Boîtes d'encastrement. Variateurs de lumière. Coffrets de branchement. Blocs-sonnettes. Conjoncteurs téléphoniques. Coupe-circuits. Inverseurs électriques. Gaines et conduits non métalliques pour câbles et fils électriques. Pièces de jonction pour goulottes ou plinthes ou canalisations électriques et de jonction entre éléments s'y insérant. Raccords, embouts, pièces d'angle et de jonction, dérivations, boîtiers, plastrons, supports pour modules d'appareillage. Profilés en matière plastique pour le soutien, le cheminement et la distribution de câbles électriques. Conduits, gaines et chemins de câbles électriques en matière plastique. Plinthes et goulottes en matière plastique pour le support et la protection des fils et câbles électriques, informatiques, téléphoniques, vidéo et autres. Conduits, goulottes, gaines, tubes et chemins électriques en matière plastique isolés thermiquement et pare-feu ainsi que leurs pièces de jonction, de dérivation et de fixation. Raccords, embouts, pièces d'angle et de jonction, dérivations, boîtiers, plastrons, supports pour modules d'appareillage. Canalisations non métalliques pour la distribution électrique intérieure. Chemins non métalliques de câbles et de fils. Raccords, embouts, pièces d'angle et de jonction, dérivations, boîtiers, plastrons, supports pour modules d'appareillage.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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