Déposée le 22 septembre 2008 par la Société Anonyme (SA) REHAU SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « ARALYA Design » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-44 du 31 octobre 2008.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) REHAU SA domicilié(e) Place Cissey - 57340 - MORHANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 657 080 149 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque ARALYA Design a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3599987.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REHAU SA, Société Anonyme - Place Cissey - 57340 - MORHANGE - France - SIREN 657080149
Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-09
Publication - Publication le 31 oct. 2008 au BOPI 2008-44
Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2018 n°2688607 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-07-23
Profilés métalliques ; profilés métalliques ouvrants ou dormants pour fenêtres ; profilés métalliques de renfort ; profilés métalliques à savoir battées, rejets, petitbois, parecloses, meneaux et couvre-joints ; matériaux de construction métalliques, matériaux à bâtir métalliques ; renforts métalliques, notamment renforts de profilés métalliques, trémies métalliques ; fenêtres métalliques, portes-fenêtres métalliques et portes métalliques ainsi que leurs éléments métalliques, notamment arrêts métalliques de fenêtres, de portes-fenêtres et de portes, cadres métalliques de fenêtres, de portes-fenêtres et de portes, châssis métalliques de fenêtres, de portes-fenêtres et de portes, garnitures métalliques de fenêtres, de portes-fenêtres et de portes, ferrures métalliques de fenêtres, de portes-fenêtres et de portes ; stores d'extérieur métalliques ; volets métalliques ; tubes métalliques, tubes en acier, tuyaux métalliques, tuyaux en acier, tuyauterie métallique, tuyère métallique ; seuils métalliques, armatures métalliques, notamment armatures métalliques pour la construction, armatures métalliques de portes et de portes-fenêtres, armatures métalliques pour conduites, armatures métalliques pour courroies, châssis métalliques pour la construction, ; charnières métalliques pour la construction ; lames métalliques ; plaques de calage métalliques ; lattes métalliques ; linteaux métalliques ; treillis métalliques ; ferrures pour la construction ; tôle, tôle en acier.
Profilés non métalliques en barres, notamment profilés en polychlorure de vinyle en barres ; tuyaux flexibles non métalliques, raccords de tuyaux non métalliques ; armatures non métalliques pour conduites ; joints, joints pour conduits, garnitures pour joints à expansion, mastics pour joints ; butoirs en caoutchouc, tampons amortisseurs en caoutchouc, clapets en caoutchouc, matériel de calage en caoutchouc ; matériel de calage en matières plastiques ; bourrelets d'étanchéité, garnitures d'étanchéité ; bandes isolantes ; matières à calfeutrer.
Profilés non métalliques ; profilés non métalliques ouvrants ou dormants pour fenêtres ; profilés non métalliques de renfort ; profilés non métalliques à savoir battées, rejets, petitbois, parecloses, meneaux et couvre-joints ; matériaux de construction non métalliques, matériaux à bâtir non métalliques ; profilés non métalliques pour la construction ; renforts non métalliques, notamment renforts de profilés non métalliques, étais non métalliques, étançons non métalliques, étrésillons non métalliques ; fenêtres non métalliques, portes-fenêtres non métalliques, vasistas non métalliques, portes non métalliques ainsi que leurs éléments non métalliques, notamment cadres non métalliques de fenêtres, de portes-fenêtres, de vasistas et de portes, châssis non métalliques de fenêtres, de portes-fenêtres, de vasistas et de portes ; portes battantes non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; volets non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques ; seuils non métalliques ; armatures non métalliques pour la construction ; huisseries non métalliques ; lattes non métalliques ; linteaux non métalliques ; moulures non métalliques pour la construction ; noues non métalliques ; poutres non métalliques ; poutrelles non métalliques ; treillis non métalliques, treillage non métallique ; tous les produits précités notamment en polychlorure de vinyle.
Services fournis dans le cadre de la vente au détail de profilés métalliques ou non métalliques et de fenêtres métalliques ou non métalliques.
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