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Marques déposées par REHAU INDUSTRIE
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ORIANE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORIANE
REHAU INDUSTRIE

Numéro de dépôt :
4651739
Date de dépôt :
29/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/05/2030
ORIANE de REHAU INDUSTRIE

Présentation de la marque ORIANE

Déposée par voie électronique le 29 mai 2020 par REHAU INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORIANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-25 du 19 juin 2020.

Le déposant est REHAU INDUSTRIE domicilié(e) Zone Industrielle - 57340 - MORHANGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS, Madame Ellen MONSNERGUE domicilié(e) 1a, Place Boecler - 67024 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque ORIANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4651739.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORIANE arrivera à expiration en date du 29 mai 2030.


REHAU INDUSTRIE - Zone Industrielle - 57340 - MORHANGE - France


CABINET LAURENT ET CHARRAS, Madame Ellen MONSNERGUE - 1a, Place Boecler - 67024 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-25

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49

Matériaux de construction métalliques; constructions métalliques; constructions transportables métalliques; fenêtres et portes-fenêtres métalliques; quincaillerie métallique, notamment pour fenêtres et portes-fenêtres ; battants, dormants, arrêts, cadres, armatures, châssis, jalousies, linteaux, galets, paumelles, croisillons, parcloses métalliques de fenêtres, tringlerie (autres que les tringles de rideaux), ferrures, garnitures, caches, poignées et poignées-poussoirs de fenêtres et portes-fenêtres métalliques; panneaux de fenêtres métalliques ; serrurerie métallique non électrique ; verrous en métal ; profilés métalliques pour la fabrication, la décoration, la rénovation de fenêtre et porte-fenêtres ;

Joints (autres que les parties de moteurs) pour la construction et le bâtiment et plus particulièrement joints pour fenêtres et portes-fenêtres; arrêts en caoutchouc pour fenêtres et portes-fenêtres; joints de calfeutrage et d’étanchéité non métalliques pour fenêtres et portes-fenêtres ; joints isolants pour fenêtres et portes-fenêtres; bourrelets non métalliques pour fenêtres et portes-fenêtres ; profilés non métalliques y compris les profilés en polychlorure de vinyle ou en fibres de verre pour la fabrication, la décoration ou la rénovation de fenêtres et portes-fenêtres ;

Matériaux de construction non métalliques; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques; fenêtres et portes-fenêtres non métalliques ; battants, dormants, arrêts, cadres, armatures, châssis, jalousies, linteaux, galets, paumelles, croisillons, parcloses non métalliques de fenêtres, tringlerie (autres que les tringles de rideaux), ferrures, garnitures, caches, poignées et poignées-poussoirs de fenêtres et portes-fenêtres non métalliques; panneaux de fenêtres non métalliques ; profilés non métalliques y compris profilés en polychlorure de vinyle ou en fibres de verre pour la fabrication, la décoration, la rénovation de fenêtres et porte-fenêtres ;

Garnitures de fenêtres et de portes-fenêtres non métalliques ; arrêts, paumelles, poignées et poignées-poussoirs (autres que celles en porcelaine) de portes-fenêtres et de fenêtres non métalliques; heurtoirs non métalliques pour portes ; serrures [autres qu'électriques] non métalliques ; verrous non métalliques pour fenêtres et portes-fenêtres; poignées de fenêtres et portes-fenêtres non métalliques.