Déposée le 19 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) REGULUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « REGULUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) REGULUS domicilié(e) CENTRE SPATIAL - 97310 - KOUROU - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 490 678 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque REGULUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1531842.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque REGULUS arrivera à expiration en date du 19 mai 2029.
REGULUS, Société anonyme - CENTRE SPATIAL - 97310 - KOUROU - France - SIREN 350490678
CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Demande de renouvellement le 25 mars 2009 n°2142751 - Publication au BOPI 2009-03-25
Renouvellement sans limitation n°2142751 - Publication au BOPI 1999-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45
Renouvellement sans limitation le 25 mars 2009 n°2402394 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-03-25
Renouvellement sans limitation le 29 mai 2019 n°2716795 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-05-29
Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;véhicules spatiaux, fusées.Armes à feu, munitions et projectiles, explosifs, feux d'artifice; produits pyrotechniques, poudres, propergols notamment solides, roquettes, lance roquettes, missiles
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
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