Déposée par voie électronique le 12 mars 2015 par la société REGULUS SYSTEMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « REGULUS SYSTEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-14 du 3 avril 2015.
Le déposant est la société REGULUS SYSTEMS domicilié(e) 4 Rue Altrincham Sandwell - 93150 - Le Blanc-Mesnil - France et immatriculée sous le numéro RCS 800 481 392 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGULUS SYSTEMS, M. LUDOVIC REGULUS, 4 domicilié(e) 4 Rue Altrincham Sandwell - 93150 - Le Blanc-Mesnil - France.
La marque REGULUS SYSTEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4164080.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGULUS SYSTEMS arrivera à expiration en date du 12 mars 2025.
REGULUS SYSTEMS, EURL, 4 - 4 Rue Altrincham Sandwell - 93150 - Le Blanc-Mesnil - France - SIREN 800481392
REGULUS SYSTEMS, M. LUDOVIC REGULUS, 4 - 4 Rue Altrincham Sandwell - 93150 - Le Blanc-Mesnil - France
Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14
Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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