Marque enregistrée - Marque en vigueur

REGULUS SYSTEMS
REGULUS SYSTEMS, EURL, 4

Numéro de dépôt :
4164080
Date de dépôt :
12/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/03/2025
REGULUS SYSTEMS de REGULUS SYSTEMS

Présentation de la marque REGULUS SYSTEMS

Déposée par voie électronique le 12 mars 2015 par la société REGULUS SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « REGULUS SYSTEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-14 du 3 avril 2015.

Le déposant est la société REGULUS SYSTEMS domicilié(e) 4 Rue Altrincham Sandwell - 93150 - Le Blanc-Mesnil - France et immatriculée sous le numéro RCS 800 481 392 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGULUS SYSTEMS, M. LUDOVIC REGULUS, 4 domicilié(e) 4 Rue Altrincham Sandwell - 93150 - Le Blanc-Mesnil - France.

La marque REGULUS SYSTEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4164080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGULUS SYSTEMS arrivera à expiration en date du 12 mars 2025.


REGULUS SYSTEMS, EURL, 4 - 4 Rue Altrincham Sandwell - 93150 - Le Blanc-Mesnil - France - SIREN 800481392


REGULUS SYSTEMS, M. LUDOVIC REGULUS, 4 - 4 Rue Altrincham Sandwell - 93150 - Le Blanc-Mesnil - France


Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.