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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) REGULATEURS GEORGIN
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MODERATOR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MODERATOR
REGULATEURS GEORGIN, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3292207
Date de dépôt :
17/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2024
MODERATOR de REGULATEURS GEORGIN

Présentation de la marque MODERATOR

Déposée le 17 mai 2004 par la Société Anonyme (SA) REGULATEURS GEORGIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODERATOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-26 du 25 juin 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REGULATEURS GEORGIN domicilié(e) 14-16 rue Pierre Semard - 92320 - CHATILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 015 570 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY, Mme TERTRAIS Marion domicilié(e) 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.

La marque MODERATOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3292207.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODERATOR est expirée depuis le 17 mai 2024.

REGULATEURS GEORGIN a également déposé les autres marques suivantes : REGULATEURS GEORGIN , TiXo , GIN , REGULATEURS GEORGIN


REGULATEURS GEORGIN, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 14-16 rue Pierre Semard - 92320 - CHATILLON - France - SIREN 552015570


NONY, Mme TERTRAIS Marion - 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France


Inscription le 27 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404778 - Publication au BOPI 2004-12-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-46

Publication - Publication le 25 juin 2004 au BOPI 2004-26

Renouvellement sans limitation le 10 février 2014 n°2550631 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-02-10

Régulateurs de tirage adaptables sur le raccord du conduit des fumées d'un appareil de chauffage, pièces détachées de ces régulateurs de tirage.