Déposée le 13 octobre 1999 par RÉGUILLON Gilles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « G Control Aluminium » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-48 du 26 novembre 1999.
Le déposant est RÉGUILLON Gilles, domicilié(e) 3 Rue Jacques Molay, 38200 VIENNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RÉGUILLON Gilles - France.
La marque G Control Aluminium a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99818228.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque G Control Aluminium est expirée depuis le 13 octobre 2009.
RÉGUILLON Gilles a également déposé les autres marques suivantes : Catlike , HURRYCAT
RÉGUILLON Gilles - 3 Rue Jacques Molay, 38200 VIENNE - France
RÉGUILLON Gilles - France
Inscription le 5 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°320033 - Publication au BOPI 2001-04-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-12
Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air, ou par eau. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopediques) ; chapellerie. Jeux, jouets : article de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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