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Marques déposées par monsieur regniez jean jacques
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Cuvée Saint-Félicien
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cuvée Saint-Félicien
M. regniez jean jacques

Numéro de dépôt :
3874856
Date de dépôt :
18/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2021
Cuvée Saint-Félicien de regniez jean jacques

Présentation de la marque Cuvée Saint-Félicien

Déposée le 18 novembre 2011 par monsieur regniez jean jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cuvée Saint-Félicien » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est monsieur regniez jean jacques domicilié(e) 39 boulevard des allies - 59148 - FLINES LEZ RACHES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. regniez jean jacques domicilié(e) 39 boulevard des allies - 59148 - FLINES LEZ RACHES - France.

La marque Cuvée Saint-Félicien a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874856.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée Saint-Félicien est expirée depuis le 18 novembre 2021.


M. regniez jean jacques - 39 boulevard des allies - 59148 - FLINES LEZ RACHES - France


M. regniez jean jacques - 39 boulevard des allies - 59148 - FLINES LEZ RACHES - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Inscription le 24 janvier 2013 - Rejet partiel n°593342 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-24

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.