Marque enregistrée - Marque en non vigueur

artbeat
M. REGNIER Romain, Agissant pour le compte de la société artbeat en cours de formation

Numéro de dépôt :
3909582
Date de dépôt :
30/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2022
artbeat de REGNIER Romain

Présentation de la marque artbeat

Déposée le 30 mars 2012 par monsieur REGNIER Romain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « artbeat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est monsieur REGNIER Romain domicilié(e) 26 Rue Tchaikovski, Chez Enguehard - 75018 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. REGNIER Romain domicilié(e) 34 Rue de Lorraine - 75019 - PARIS - France.

La marque artbeat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque artbeat est expirée depuis le 30 mars 2022.


M. REGNIER Romain, Agissant pour le compte de la société artbeat en cours de formation - 26 Rue Tchaikovski, Chez Enguehard - 75018 - PARIS - France


M. REGNIER Romain - 34 Rue de Lorraine - 75019 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Inscription le 20 mars 2013 - Immatriculation de societé n°597157 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-20

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Supports d'enregistrement divers (CD, DVD et autres supports d'enregistrement de tout type). Equipement pour le traitement de l'information. Logiciels (programmes enregistrés). Logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet. Logiciels destinés à être utilisés en tant qu'interfaces de programmation pour logiciels (IPL). Interfaces de programmation pour logiciels (IPL) facilitant les services en ligne de réseaux sociaux, la construction d'applications de réseaux sociaux et permettant la récupération, le téléchargement montant et descendant, l'accès et la gestion de données. Logiciels permettant le téléchargement montant et descendant de contenu multimédia. Logiciels permettant la création, la mise en ligne, l'accès, l'affichage, le marquage et la mise à jour de pages personnels (books, blogs, ou profils). Logiciels permettant le visionnage en ligne en temps réel (streaming), la création de liens Internet, le partage et autres fournitures de médias électroniques ou d'informations par ordinateur et réseaux de communication. Logiciels téléchargeables sous forme d'applicatifs mobiles servant à visualiser et partager la position géographique d'un utilisateur ainsi qu'à rechercher et localiser d'autres utilisateurs et lieux et à interagir avec eux. Logiciels d'application pour téléphones portables et ordinateurs, permettant la mise en ligne de critiques et recommandations sur des prestations artistiques d'utilisateurs, et sur les produits et services de tiers. Logiciels permettant d'échanger des messages électroniques instantanés ou différés, avec ou sans pièce jointe. Centres serveurs de bases de données logiciels. Enregistrements numériques notamment de créations artistiques et de représentations artistiques diverses. Appareils permettant le téléchargement, la lecture et l'enregistrement de fichiers numériques sonores et audiovisuels ;

Produits de l'imprimerie. Articles de papeterie. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Papier. Carton. Boîtes en carton ou en papier. Affiches. Albums. Cartes. Journaux. Prospectus. Brochures. Calendriers. Instruments d'écriture. Oeuvres d'art et d'artisanat notamment tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, patrons pour la couture, dessins, bandes dessinées. Instruments de dessin. Sacs et sachets (enveloppes, pochettes). Livres, magazines et autres publications notamment dans les domaines du divertissement, de l'art et de la culture ;

Vêtements. Habillement. Chaussures à l'exception de chaussures orthopédiques. Chapellerie ; foulards.

Publicité sur tout support, notamment télévisé, radiophonique, Internet, ou papier. Gestion des affaires commerciales. Location et distribution de matériel publicitaire. Reproduction de documents. Location de temps et d'espaces publicitaires sur tout moyen de communication. Services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes. Services de promotion (publicité) des artistes à destination des internautes. Abonnements à un réseau de télécommunication. Services de promotion des ventes pour des tiers. Services d'abonnement à des journaux ou newsletters (pour des tiers). Etudes de marché. Sondages d'opinion. Information statistique. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Service de vente au détail et aux enchères en ligne d'oeuvres artistiques et de contenus multimédias numériques. Services de vente par correspondance via réseaux informatiques d'oeuvres artistiques sur tout support. Facturation. Services de bienfaisance à savoir sensibilisation du public aux activités caritatives, philanthropiques, bénévoles, de service public, communautaires et humanitaires. Recueil de données dans un fichier central. Gestion de fichiers et de bases de données informatiques. Traitement administratif de commandes d'achats. Organisation et promotion d'expositions ou de représentations artistiques diverses à buts commerciaux ou de publicité. Services d'organisation de concours artistiques à but commercial ou de publicité ;

Affaires financières. Affaires monétaires. Collectes de bienfaisance. Services de financement, de compensation et de réconciliation financière par réseaux informatiques et de communication. Traitement électronique et transmission de données de paiement de factures pour les utilisateurs de réseaux informatiques et de communication. Services de transfert électronique de fonds. Services de paiement de factures. Services d'échanges financiers via une monnaie virtuelle à l'usage des membres d'une communauté en ligne, via des réseaux informatiques et de communication ;

Télécommunications par réseaux nationaux et internationaux Internet. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Emissions radiophoniques ou télévisées. Diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d'ordinateurs, sur un réseau de communication mondiale. Diffusion de programmes radiophoniques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial (Internet). Fourniture d'accès à des bases de données informatiques. Fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de vente par correspondance. Fourniture d'accès à un site Internet de divertissement présentant des spectacles vivants, des clips vidéo, et une variété d'oeuvres artistiques. Fourniture de forums de discussion sur l'Internet sur des sujets artistiques, culturels ou d'intérêt général. Mise à disposition de liens de communication en ligne transférant les utilisateurs de sites Internet vers d'autres pages Internet locales et mondiales. Fourniture en ligne d'espaces de chat, de forums de discussion et de messageries électroniques pour transmission de messages parmi les utilisateurs. Services de diffusion de contenu artistique, notamment en streaming via un réseau de communication mondial. Fourniture d'accès à un site Internet et à des infrastructures en ligne permettant aux utilisateurs de créer des pages personnels contenant des informations sociales de réseaux, et le transfert et partage de ces informations sur plusieurs sites Internet. Fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans le domaine d'un réseau social, d'intégration sociale et de rencontres. Services de messagerie électronique instantanée ou différée ;

Éducation. Formation. Divertissement sur tout support. Activités et informations culturelles ou de divertissement. Agences pour artistes. Mise à disposition d'installations de loisirs pour l'évènementiel. Services de communication via un réseau informatique mondial d'expositions, de concert, ou de représentations artistiques en tout genre. Publications de livres, de magazines, de textes. Production artistique dans les domaines du divertissement, de la culture et des arts. Montage de programmes audiovisuels et multimédias. Location de salle de spectacle. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (culture, éducation ou divertissement) sur tout support. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels, éducatifs, ou de divertissement sur le thème des arts. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Edition de livres, de revues, de bandes dessinées. Mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables. Fourniture d'accès a des bases de données, informatiques, électroniques et en ligne, dans le domaine du divertissement et dans les domaines des groupements d'intérêts d'affiliés, de collègues, sociaux et communautaires. Services de partage de photos et de vidéos, journaux électroniques et de sites Internet (Web logs), incluant un contenu généré par l'utilisateur ou un contenu spécifique. Services de publication électronique pour des tiers. Services de divertissement en ligne ;

Architecture. Décoration intérieure. Services de conception et de développement de systèmes de communication informatiques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Fourniture de moteurs de recherche, notamment de textes, de documents électroniques, de bases de données, d'informations graphiques et audiovisuelles, sur ordinateur et réseaux de communication. Création et entretien de pages Web pour des tiers. Services informatiques, à savoir création pour les utilisateurs enregistrés, de communautés virtuelles permettant l'organisation de groupes, d'événements et de projets, la participation à des discussions, et l'engagement dans des réseaux sociaux, d'affaires et de communauté. Services d'exploitation de services d'application, à savoir hébergement de logiciels d'applications pour des tiers. Exploitation de services d'application contenant des logiciels, à savoir fourniture d'utilisation temporaire de logiciels permettant ou facilitant le téléchargement montant et descendant, le visionnage en ligne en temps réel (streaming), la mise en ligne, l'affichage, la création et la mise à jour pages Internet personnelles (book, profil, etc.), l'affichage de liens, le partage et l'exploitation d'autres médias électroniques ou d'information sur les réseaux de communication. Services informatiques, à savoir création pour les utilisateurs enregistrés, de pages Internet personnalisées, incluant un contenu généré par l'utilisateur ou un contenu spécifique, des profils personnels et du contenu multimédia. Fourniture d'accès à des logiciels non téléchargeables en ligne pour visualiser, rechercher et partager la position géographique d'un utilisateur ou d'un événement ;

Services de mise en relation sociale, services de réseaux et de rencontres. Fourniture de services sociaux à savoir services de réseaux sociaux et d'information dans le domaine des arts, du développement personnel, de l'auto-amélioration, de l'épanouissement personnel, des activités caritatives, philanthropiques, bénévoles, des activités de service public et communautaire, et activités humanitaires. Création de contrats rémunérés ou non entre membres pour des missions strictement définies à savoir services juridiques.