Déposée le 22 octobre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) REGNIER PARIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « VUILLEMIN REGNIER »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) REGNIER PARIS domicilié(e) 3 rue Pierre Mendès France,25140 CHARQUEMONT (dossier no 2353523) - 25140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 379 886 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet METZ PATNI domicilié(e) 1A Place Boecler, B.P. 63,67024 STRASBOURG CEDEX 1 (dossier no 2353523) - 67024 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REGNIER PARIS société à responsabilité limitée - 3 rue Pierre Mendès France,25140 CHARQUEMONT (dossier no 2353523) - 25140 - France - SIREN 452379886
Cabinet METZ PATNI - 1A Place Boecler, B.P. 63,67024 STRASBOURG CEDEX 1 (dossier no 2353523) - 67024 - France
Inscription le 21 février 2005 - Transmission totale de propriété n°407954 - Publication au BOPI 2005-02-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-11
Inscription le 13 octobre 2008 - Concession de licence n°487211 - Publication au BOPI 2008-10-13
Inscription le 7 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°490394 - Publication au BOPI 2009-01-07
Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2007 n°2353523 - Publication au BOPI 2007-10-18
Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49
Inscription le 21 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°498064 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-04-21
Inscription le 26 octobre 2017 - Concession de licence n°710443 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-26
Produits cosmétiques à savoir parfums, eaux de toilette, laits, lotions, huiles essentielles, déodorants corporels, crème et lait de bronzage ou de protection solaire. Rouge et brillant à lèvres. Poudres pour le visage, fonds de teint, fards, mascara, ombre à paupière. Vernis à ongles. Produits démaquillants, savons et laits de toilette, huiles de bain, gels de douche, crèmes de beauté. Crème à raser. Pochettes rafraichissantes. Shampoings. Produits capillaires, crèmes, lotions, démêlants et baumes après shampoings, gels pour cheveux. Teintures et laques pour les cheveux. Lunettes de vue et de soleil, verres de lunettes, montures et étuis de lunettes. Articles de lunetterie. Articles de bijouterie, de joaillerie et d'horlogerie. Bijoux en métaux précieux ou en plaqué, joaillerie, pierres précieuses ou semi-précieuses, pierres dures, perles, ivoires ; médailles ; boîtes en métaux précieux, boîtiers de montres, écrins, coffrets, étuis pour l'horlogerie, poudriers, boîtes en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué contenant un nécessaire de maquillage, porte-monnaie, boutons de manchettes, épingles de cravates. Boucles de ceintures, chandeliers, plateaux à usage domestique, statuettes (bibelots), bougeoirs, cadres pour photographies, cendriers, ces produits étant en métaux précieux. Bijoux non précieux. Boucles d'oreilles, pendentifs en cristal. Parures d'ambre jaune. Alliances, bagues, chevalières, gourmettes, bracelets, colliers, pendentifs, chaînes, médaillons, broches. Pendules, horloges, montres, montres-bracelets, chronomètres, réveils, carillons. Articles de maroquinerie en cuir ou imitations de cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) et articles de sellerie. Porte-feuilles, porte-monnaie, portefeuilles-bourses, parapheurs, porte-photos, porte-clefs, pochettes, étuis pour clés (maroquinerie), coffrets en cuir, trousses de beauté, de toilette (non équipées), couvertures en peaux. Porte-cartes. Sacs à mains. Sacs de voyage, valises, malles et mallettes, bagages. Porte-documents, sous-mains. Parapluies, ombrelles, cannes. Vêtements de confection pour hommes, femmes et enfants à savoir: manteaux, imperméables, costumes, vestes, blousons, chemises, chemisiers, tee-shirts, pantalons, salopettes, casaques, robes, jupes, tailleurs. Robes de jour, de soirée et de cocktail. Vêtements de nuit. Sous-vêtements. Lingerie féminine à savoir, déshabillés, jupons, bustiers, combinaisons, chemises de nuit, chemisettes, juste-au-corps. Maillots de bain. Cravates, foulards, écharpes, lainages, bas, chaussettes, gants, mi-gants et moufles. Ceintures. Chapeaux, casquettes, bonnets, bérets et cagoules. Chaussures, bottes, bottines, sandales, pantoufles.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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