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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) REGNIER CLARYSSE ET ASSOCIES (RCA
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RC&A DEVIS FLASH CALCULEZ AU MIEUX VOS HONORAIRES EDITEUR DE LOGICIEL POUR LES EXPERTS COMPTABLES
Marque expirée - Marque en non vigueur

RC&A DEVIS FLASH CALCULEZ AU MIEUX VOS HONORAIRES EDITEUR DE LOGICIEL POUR LES EXPERTS COMPTABLES
REGNIER CLARYSSE ET ASSOCIES (RCA) SAS

Numéro de dépôt :
3492614
Date de dépôt :
02/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2017
RC&A DEVIS FLASH CALCULEZ AU MIEUX VOS HONORAIRES EDITEUR DE LOGICIEL POUR LES EXPERTS COMPTABLES de REGNIER CLARYSSE ET ASSOCIES (RCA

Présentation de la marque RC&A DEVIS FLASH CALCULEZ AU MIEUX VOS HONORAIRES EDITEUR DE LOGICIEL POUR LES EXPERTS COMPTABLES

Déposée le 2 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REGNIER CLARYSSE ET ASSOCIES (RCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RC&A DEVIS FLASH CALCULEZ AU MIEUX VOS HONORAIRES EDITEUR DE LOGICIEL POUR LES EXPERTS COMPTABLES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REGNIER CLARYSSE ET ASSOCIES (RCA domicilié(e) Immeuble Waterman, Rue de la Maison Neuve, BP 10374,44816 SAINT-HERBLAIN - 44816 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 348 231 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGNIER CLARYSSE ET ASSOCIES (RCA) domicilié(e) Immeuble Waterman, Rue de la Maison Neuve, BP 10374,44816 SAINT-HERBLAIN - 44816 - France.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RC&A DEVIS FLASH CALCULEZ AU MIEUX VOS HONORAIRES EDITEUR DE LOGICIEL POUR LES EXPERTS COMPTABLES est expirée depuis le 2 avril 2017.


REGNIER CLARYSSE ET ASSOCIES (RCA) SAS - Immeuble Waterman, Rue de la Maison Neuve, BP 10374,44816 SAINT-HERBLAIN - 44816 - France - SIREN 418348231


REGNIER CLARYSSE ET ASSOCIES (RCA) - Immeuble Waterman, Rue de la Maison Neuve, BP 10374,44816 SAINT-HERBLAIN - 44816 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-36

Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.