Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
MONSIEUR TOUTENVRAC CONTRE LA POLLUTION
RÉGNIER Christophe Marcel Patrick NEIDHARDT FRÉDERIC DANIEL PAUL
Numéro de dépôt :
99813800
Date de dépôt :
20/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque MONSIEUR TOUTENVRAC CONTRE LA POLLUTION
Déposée le 20 septembre 1999 par RÉGNIER Christophe Marcel Patrick et NEIDHARDT FRÉDERIC DANIEL PAUL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MONSIEUR TOUTENVRAC CONTRE LA POLLUTION »
Les déposants sont RÉGNIER Christophe Marcel Patrick, domicilié(e) 9, Cité des Prés de Veaux, 25000 BESANÇON - France et NEIDHARDT FRÉDERIC DANIEL PAUL, domicilié(e) 9, Cité des Prés de Veaux, 25000 BESANÇON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. REGNIER - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RÉGNIER Christophe Marcel Patrick - 9, Cité des Prés de Veaux, 25000 BESANÇON - France
NEIDHARDT FRÉDERIC DANIEL PAUL - 9, Cité des Prés de Veaux, 25000 BESANÇON - France
M. REGNIER - France
Inscription le 27 mars 2001 - Rejet total n°318996 - Publication le 29 oct. 1999 au BOPI 2001-03-27
Supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques Papier, carton et produits en ces matières Produits de l'imprimerie Papeterie, adhésifs, photographie, matériel d'instruction et d'enseignement. Matières plastique pour l'emballage, carte à jouer, clichés Vêtements, chaussures, chapellerie Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décoration pour arbres de Noël Education, formation, divertissement, activités sportives et intellectuelles. Édition de livres, de revue, prêts de livres Production de spectacles, de films Agences pour artistes location de films ; d'enregistrement phonographique accessoires de décors de théâtre organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MONSIEUR TOUTENVRAC CONTRE LA POLLUTION"