Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ENTRE LES DEUX BOIS
Mr REGNIER Bernard

Numéro de dépôt :
92409635
Date de dépôt :
03/03/1992
Lieu de dépôt :
SAUMUR

Présentation de la marque ENTRE LES DEUX BOIS

Déposée le 3 mars 1992 par monsieur REGNIER Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « ENTRE LES DEUX BOIS »

Le déposant est monsieur REGNIER Bernard domicilié(e) Rue de Beaulieu - DAMPIERRE SUR LOIRE, 49400 SAUMUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr REGNIER Bernard - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Mr REGNIER Bernard - Rue de Beaulieu - DAMPIERRE SUR LOIRE, 49400 SAUMUR - France


Mr REGNIER Bernard - France


Inscription le 4 décembre 1992 - REJET TOTAL n°192364 - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-12-04

Vins A.O.C.