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Marques déposées par monsieur Regneau Aymeric
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Orléans Actus
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Orléans Actus
M. Regneau Aymeric

Numéro de dépôt :
4029675
Date de dépôt :
03/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/09/2023
Orléans Actus de Regneau Aymeric

Présentation de la marque Orléans Actus

Déposée le 3 septembre 2013 par monsieur Regneau Aymeric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Orléans Actus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est monsieur Regneau Aymeric domicilié(e) 89 allée Joseph Loquet - 45770 - SARAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Regneau Aymeric domicilié(e) 89 allée Joseph Loquet - 45770 - SARAN - France.

La marque Orléans Actus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4029675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Orléans Actus est expirée depuis le 3 septembre 2023.


M. Regneau Aymeric - 89 allée Joseph Loquet - 45770 - SARAN - France


M. Regneau Aymeric - 89 allée Joseph Loquet - 45770 - SARAN - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement avec modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

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