Marque expirée - Marque en non vigueur

PIBÂ
REGNAUT JEAN-MARIE

Numéro de dépôt :
3497270
Date de dépôt :
26/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2017
PIBÂ de REGNAUT JEAN-MARIE

Présentation de la marque PIBÂ

Déposée le 26 avril 2007 par REGNAUT JEAN-MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PIBÂ »

Le déposant est REGNAUT JEAN-MARIE domicilié(e) 38 rue de la Gare,94110 ARCUEIL - 94110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGNAUT Jean-Marie domicilié(e) 38 rue de la Gare,94110 ARCUEIL - 94110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 18 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIBÂ est expirée depuis le 26 avril 2017.


REGNAUT JEAN-MARIE - 38 rue de la Gare,94110 ARCUEIL - 94110 - France


REGNAUT Jean-Marie - 38 rue de la Gare,94110 ARCUEIL - 94110 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-39

Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22

Bâton avec pied articulé utilisé pour la propulsion, l'équilibre et le freinage dans les sports de glisse (ski, planche à roulettes patins à roulettes). – pour l'aide au déplacement des personnes infirmes (béquilles) ou non infirme (canne).

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].