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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) REGNAULT REYNOLDS
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
REGNAULT REYNOLDS S.A. (S.A.)

Numéro de dépôt :
94542873
Date de dépôt :
02/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2004

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 2 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) REGNAULT REYNOLDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-49 du 9 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REGNAULT REYNOLDS domicilié(e) Chemin des Huguenots, 26000 VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 680 095 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542873.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 2 novembre 2004.

REGNAULT REYNOLDS a également déposé les autres marques suivantes : HI-FI BALL , REYNOLDS , R


REGNAULT REYNOLDS S.A. (S.A.) - Chemin des Huguenots, 26000 VALENCE - France - SIREN 435680095


CABINET MALEMONT - France


Inscription le 22 juillet 1996 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°204237 - Publication au BOPI 1996-07-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-14

Publication - Publication le 9 déc. 1994 au BOPI 1994-49

Instruments et produits pour écrire et dessiner, papier et articles en papier non compris dans d'autres classes; papeterie, matières adhésives (pour la papeterie); pinceaux, articles de bureau (à l'exception des meubles)