Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IN NI
REGNAULT Patrick

Numéro de dépôt :
1679648
Date de dépôt :
29/10/1990
Lieu de dépôt :
BLOIS
Date d'expiration :
29/10/2000
IN NI de REGNAULT Patrick

Présentation de la marque IN NI

Déposée le 29 octobre 1990 par REGNAULT Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLOIS), la marque française « IN NI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est REGNAULT Patrick, domicilié(e) 18 rue du Bourg-Neuf, 41100 Vendôme - France.

La marque IN NI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1679648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IN NI est expirée depuis le 29 octobre 2000.


REGNAULT Patrick - 18 rue du Bourg-Neuf, 41100 Vendôme - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54

Formation, en particulier dans les domaines juridique, affaire et linguistique des jeunes et des adultes