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Marques déposées par madame REGNAULT DE MONTGON INES
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FRENCH ETIQUETTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRENCH ETIQUETTE
Mme REGNAULT DE MONTGON INES

Numéro de dépôt :
4327527
Date de dépôt :
07/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/01/2027
FRENCH ETIQUETTE de REGNAULT DE MONTGON INES

Présentation de la marque FRENCH ETIQUETTE

Déposée le 7 janvier 2017 par madame REGNAULT DE MONTGON INES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FRENCH ETIQUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-04 du 27 janvier 2017.

Le déposant est madame REGNAULT DE MONTGON INES domicilié(e) 61 BD VICTOR HUGO - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme REGNAULT de MONTGON INES domicilié(e) 61 BOULEVARD VICTOR HUGO - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque FRENCH ETIQUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4327527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH ETIQUETTE arrivera à expiration en date du 7 janvier 2027.


Mme REGNAULT DE MONTGON INES - 61 BD VICTOR HUGO - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Mme REGNAULT de MONTGON INES - 61 BOULEVARD VICTOR HUGO - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Enregistrement avec modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Divertissement ; activités sportives ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.